Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
NOVOFERM FRANCE (JULIEN REDOIS SOFERBA NOVOFERM HABITAT)
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
15/04/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
17/05/2023
- Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
25/02/2020
- Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
20/07/2012
- Changement de président
22/02/2012
- Changement de président
08/07/2009
26/03/2009
03/02/2009
29/09/2008
17/06/2008
29/05/2008
04/03/2008
28/11/2007
27/06/2007
18/12/2006
11/04/2006
17/02/2004
15/01/2004
09/01/2004
09/10/2003
Annonces légales parues
20/06/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/05/2025
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
04/09/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/12/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/05/2023
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
13/09/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
01/12/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/08/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/08/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/08/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/09/2016
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur le capital (augmentation)
10/09/2013
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur le capital (augmentation)
05/08/2012
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
08/03/2012
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
16/12/2010
Modifications et mutations diverses
Changement d'activité
Accords d’entreprise
30/12/2024
Négociation salariale annuelle 2024
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes, Indemnités (dont kilométrique), Droit syndical, IRP, expression des salariés
11/03/2024
Accord collectif d'entreprise relatif aux garanties "incapacité, décès, invalidité" des salariés ne relevant pas des articles 2.1 et 2.2 de l'accord interprofessionnel du 17/11/2017 sur la prévoyance des cadres
Prévoyance collective, autre que santé maladie
11/03/2024
Avenant n°3 à l'accord l’accord collectif cadres d’entreprise du 16 novembre 2017 (régime complémentaire collectif et obligatoire de remboursement des frais de santé)
Couverture complémentaire santé - maladie
11/03/2024
Avenant à l'accord collectif d'entreprise relatif au régime de remboursement de frais de santé - salariés non cadres, signé le 08/12/2022
Couverture complémentaire santé - maladie
11/03/2024
Avenant n°3 à l’accord collectif "incapacité - décès" du 4 décembre 2013
Prévoyance collective, autre que santé maladie
25/12/2023
Accord d'entreprise relatif au compte-épargne temps
Compte épargne temps
25/12/2023
Accord relatif à la négociation salariale annuelle 2023
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes, Indemnités (dont kilométrique), Droit syndical, IRP, expression des salariés, Autre, précisez
28/08/2023
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la pratique du dialogue social, signé le 09/07/2019
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique, Droit syndical, IRP, expression des salariés
07/08/2023
Accord égalité professionnelle
Egalité salariale F/H, Formation professionnelle, Non discrimination - Diversité
13/02/2023
Avenant de révision de l'accord relatif au régime de remboursement de frais de santé des salariés ne relevant pas des articles 4, 4bis et 36 de l'annexe i de la ccn de 1947
Couverture complémentaire santé - maladie
13/02/2023
Accord relatif à la négociation salariale annuelle 2022
Autre, précisez, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
30/01/2023
Avenant de révision accord prévoyance ingénieurs et cadres
Prévoyance collective, autre que santé maladie
09/01/2023
Avenant de révision à l'accord collectif d'entreprise relatif aux garanties complémentaires "incapacité, invalidité et décès" des salariés ouvriers, administratifs et techniciens, signé le 04/12/2013
Prévoyance collective, autre que santé maladie
09/01/2023
Avenant de révision à l'accord collectif d'entreprise relatif aux garanties complémentaires "incapacité, invalidité et décès" des salariés agents de maîtrise, signé le 04/12/2013
Prévoyance collective, autre que santé maladie
09/01/2023
Avenant de révision à l'accord collectif d'entreprise relatif au régime de remboursement de frais de santé des salariés relevant des articles 4, 4 bis et 36 de l'annexe i de la ccn de retraite et de prévoyance des cadres, signé le 16/11/2017
Couverture complémentaire santé - maladie
27/12/2021
Accord négociations salariales 2021
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
11/02/2021
Accord relatif à la négociation salariale annuelle 2020
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Indemnités (dont kilométrique)
30/04/2020
L'accord relatif à la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences
Autres dispositions Egalité professionnelle, GPEC, Egalité salariale F/H
29/04/2020
Un avenant de révision à l'accord collectif d'entreprise du 17 novembre 2016 relatif au régime complémentaire de remboursement de frais de santé au profit du personnel ne relevant pas des articles 4, 4 bis, 36 de la ccn agric du 14 mars 1947
Couverture complémentaire santé - maladie
29/04/2020
Un avenant de révision à l'accord collectif d'entreprise du 16 novembre 2017 au régime complémentaire de remboursement de frais de santé au profit du personnel relevant des articles 4, 4 bis, de la ccn agirc du 14 mars 1947
Couverture complémentaire santé - maladie
29/04/2020
Un avenant de révison à l'accord collectif d'entreprise du 4 décembre 2013 relatif aux garanties complémentaires "incapacité, invalidité et décès" des salariés appartenant à la catégorie agent de maîtrise
Prévoyance collective, autre que santé maladie
29/04/2020
Un avenant de révision à l'accord collectif d'entreprise du 4 décembre 2013 relatif aux garanties complémentaires "incapacité, invalidité et décès" des salariés appartenant aux catégories ouvrier/administratif et technicien
Prévoyance collective, autre que santé maladie
29/04/2020
Un avenant de révision à l'accord collectif d'entreprise du 4 décembre 2013 relatif aux garanties complémentaires incapacité invalidité et décès des salariés appartenant à la catégorie ingénieurs et cadres
Prévoyance collective, autre que santé maladie
29/08/2019
Accord relatif à l'exercice du droit syndical
Droit syndical, IRP, expression des salariés
29/08/2019
Accord relatif à la pratique du dialogue social
Droit syndical, IRP, expression des salariés
Marques
Adékwatt
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4968538
Enregistrée le :12/06/2023
Expire le :12/06/2023
Classes :
6
EKILIBRE
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4908228
Enregistrée le :25/10/2022
Expire le :25/10/2022
Classes :
6
OBERKAIL
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4849127
Enregistrée le :03/03/2022
Expire le :03/03/2022
Classes :
6
+ SVP + Simple + Vite + Proche du client
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR4192124
Enregistrée le :25/06/2015
Expire le :25/06/2015
Classes :
6,
7,
9,
19,
37
TRAFIMATIC
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR3983728
Enregistrée le :18/02/2013
Expire le :18/02/2013
Classes :
6,
19
TRAFECO
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR3983651
Enregistrée le :18/02/2013
Expire le :18/02/2013
Classes :
6,
19
OXYGEN
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR3937203
Enregistrée le :26/07/2012
Expire le :26/07/2012
Classes :
6,
19
AUDACE
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR3937205
Enregistrée le :26/07/2012
Expire le :26/07/2012
Classes :
6,
19
PLURIEL
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR3937209
Enregistrée le :26/07/2012
Expire le :26/07/2012
Classes :
6,
19
SINGULIER
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3937202
Enregistrée le :26/07/2012
Expire le :26/07/2012
Classes :
6,
19
CUBIQUE
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3937206
Enregistrée le :26/07/2012
Expire le :26/07/2012
Classes :
6,
19
OZONE
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR3937204
Enregistrée le :26/07/2012
Expire le :26/07/2012
Classes :
6,
19
NOVOMATIC
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR3728208
Enregistrée le :06/04/2010
Expire le :06/04/2010
Classes :
6,
7,
9,
19,
37
NOVOROL
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR3728209
Enregistrée le :06/04/2010
Expire le :06/04/2010
Classes :
6,
7,
9,
19,
37
NOVOFERM EXPERT
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3717325
Enregistrée le :26/02/2010
Expire le :26/02/2010
Classes :
6,
7,
9,
19,
37
F-Max
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR3700294
Enregistrée le :21/12/2009
Expire le :21/12/2009
Classes :
6,
7,
9,
19,
37
NovoSide
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR3684317
Enregistrée le :15/10/2009
Expire le :15/10/2009
Classes :
6,
7,
9,
19,
37
DWM
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR3222742
Enregistrée le :28/04/2003
Expire le :28/04/2003
Classes :
0,
6,
37
MAEVA
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR97704272
Enregistrée le :14/11/1997
Expire le :14/11/1997
Classes :
0,
6,
19
LUTERMAX
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR95563921
Enregistrée le :20/03/1995
Expire le :20/03/1995
Classes :
6,
9,
19
Brevets
Porte sectionnelle comportant un portillon et un dispositif mecanique de securite passif visant a empecher et/ou limiter l'ouverture du portillon en position ouverte du vantail d'une telle porte.
Référence :
FR3010440
Dépôt :13/03/2015
Publication :11/03/2016
Déposant :NOVOFERM FRANCE
Inventeur :JONATHAN SAVE
Porte sectionnelle a effacement vers le haut et panneau pour la constitution du vantail d'une telle porte.
