Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
12/07/2024
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
12/07/2024
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
10/11/2023
18/07/2023
- Nomination de directeur général
06/09/2022
17/06/2021
- Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
17/10/2019
17/10/2019
29/02/2016
12/03/2010
21/07/2009
21/07/2009
15/11/2007
23/01/2004
07/10/2003
Annonces légales parues
04/07/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/03/2025
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
23/07/2024
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
20/06/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/08/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/07/2023
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
16/09/2022
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
05/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/06/2021
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
25/06/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/10/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/03/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/10/2018
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration ; OBJET DE LA FORMALITE : Modification relative aux personnes dirigeantes et non dirigeantes à compter du 12/03/2018 : Partant : ROCHET MARC, Président ; Nouveau : MALVAL Patrick, Président
10/10/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/10/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/10/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/09/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/09/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/03/2016
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
11/12/2009
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration (concernant le commissaire aux comptes titulaire, ancienne dénomination : EXCO ATLANTIQUE ; nouvelle dénomination : ERNST & YOUNG ATLANTIQUE) en date du 30/06/2009
17/10/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/06/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Accords d’entreprise
25/03/2025
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise sur le travail à temps alterné pour le personnel navigant technique
Autres dispositions emploi
25/03/2025
Accord de planification et de régulation du personnel navigant technique air caraïbes atlantique
Autres dispositions emploi
10/03/2025
Avenant n°1 à l'accord de planification régulation du personnel navigant commercial air caraïbes atlantique
Système de prime (autre qu'évolution)
10/03/2025
Accord relatif a l'amenagement du temps de travail des personnel sol en horaires administratifs
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
30/10/2023
Accord adoption vote electronique
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
30/10/2023
Accord perimetre cse
Droit syndical, IRP, expression des salariés
20/02/2023
Accord negociation annuelle obligatoire 2022-2023- pnc sol
Système de rémunération (autres qu'évolution), Système de prime (autre qu'évolution), Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes
