Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
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Statuts de l’entreprise

23/09/2024
Statuts mis à jour
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
19/08/2016
Statuts mis à jour
- Transfert siège social et établissement principal
- Transfert siège social et établissement principal
06/03/2014
Statuts mis à jour
- Modification des statuts
- Modification des statuts
28/06/2011
Statuts mis à jour
- Modification de la date de cloture de l'exercice social
- Modification de la date de cloture de l'exercice social
28/06/2011
Statuts mis à jour
- Modification de la date de cloture de l'exercice social
- Modification de la date de cloture de l'exercice social
02/04/2008
Statuts mis à jour
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la date de cloture de l'exercice social Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la date de cloture de l'exercice social Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
24/02/2004
Statuts mis à jour
- Prorogation de durée du premier exercice social
- Prorogation de durée du premier exercice social
11/12/2003
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
- Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
- Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
- Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
- Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
- Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
09/10/2003
Statuts mis à jour
- Constitution d'une société commerciale sans activité
- Constitution d'une société commerciale sans activité
- Constitution d'une société commerciale sans activité
- Constitution d'une société commerciale sans activité

Bilans comptables

31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

16/08/2021
- Modification des commissaires aux comptes
30/12/2019
- Modification relative aux dirigeants d'une société
29/06/2016
- Modification relative aux dirigeants d'une société
06/08/2008
- Modification des commissaires aux comptes
13/02/2008
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier
02/02/2007
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
02/02/2007
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
22/02/2006
- Modification relative aux dirigeants d'une société
03/11/2004
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
28/07/2004
- Modification relative aux dirigeants d'une société
22/10/2003
- Nomination de commissaire aux apports
- Nomination d'un commissaire aux avantages particuliers
- Conversion obligation en action
22/10/2003
- Nomination de commissaire aux apports
- Nomination d'un commissaire aux avantages particuliers
- Conversion obligation en action
22/10/2003
- Nomination de commissaire aux apports
- Nomination d'un commissaire aux avantages particuliers
- Conversion obligation en action

Annonces légales parues

07/08/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/10/2024
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
03/11/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/08/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/08/2021
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
12/08/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/08/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/01/2020
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
04/07/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/08/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/08/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/11/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/09/2016
Modifications et mutations diverses
Nouveau siège.
29/07/2016
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
28/11/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/11/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/04/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/04/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/04/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/04/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/04/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/04/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/09/2008
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
16/05/2008
Modifications et mutations diverses
Modification de la forme juridique. Modification de l'administration.

Accords d’entreprise

25/09/2020
Accord vigna systems - negociation annuelle obligatoire annee 2020
Autre, précisez

Marques

VA VIGNAL ACADEMY
VA VIGNAL ACADEMY
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5110985
Enregistrée le : 08/01/2025
Expire le : 08/01/2025
Classes : 35, 41
V VIGNAL Global design Local production
V VIGNAL Global design Local production
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5038752
Enregistrée le : 14/03/2024
Expire le : 14/03/2024
Classes : 9, 16, 35, 41, 42
Global design - Local production
Global design - Local production
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5038755
Enregistrée le : 14/03/2024
Expire le : 14/03/2024
Classes : 9, 16, 35, 41, 42
Reflec’TIR
Reflec’TIR
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4945455
Enregistrée le : 14/03/2023
Expire le : 14/03/2023
Classes : 9, 11, 12
LC12
LC12
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4562643
Enregistrée le : 25/06/2019
Expire le : 25/06/2019
Classes : 11
LC11
LC11
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4562641
Enregistrée le : 25/06/2019
Expire le : 25/06/2019
Classes : 11
NO GLARE by VIGNAL
NO GLARE by VIGNAL
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4540833
Enregistrée le : 05/04/2019
Expire le : 05/04/2019
Classes : 9, 11
LC7
LC7
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3665166
Enregistrée le : 20/07/2009
Expire le : 20/07/2009
Classes : 11
LC2
LC2
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3665170
Enregistrée le : 20/07/2009
Expire le : 20/07/2009
Classes : 11
LC6
LC6
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3665167
Enregistrée le : 20/07/2009
Expire le : 20/07/2009
Classes : 11
LC1
LC1
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3665171
Enregistrée le : 20/07/2009
Expire le : 20/07/2009
Classes : 11
LC9
LC9
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3665165
Enregistrée le : 20/07/2009
Expire le : 20/07/2009
Classes : 11
LC4
LC4
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3665168
Enregistrée le : 20/07/2009
Expire le : 20/07/2009
Classes : 11
LC10
LC10
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3665164
Enregistrée le : 20/07/2009
Expire le : 20/07/2009
Classes : 11
LC5
LC5
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3313220
Enregistrée le : 17/09/2004
Expire le : 17/09/2004
Classes : 11
LC8
LC8
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3313233
Enregistrée le : 17/09/2004
Expire le : 17/09/2004
Classes : 11
LEDOPTIC
LEDOPTIC
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3313235
Enregistrée le : 17/09/2004
Expire le : 17/09/2004
Classes : 11
LC3
LC3
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3313228
Enregistrée le : 17/09/2004
Expire le : 17/09/2004
Classes : 11
LEDOPTIQUE
LEDOPTIQUE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3307041
Enregistrée le : 04/08/2004
Expire le : 04/08/2004
Classes : 11
VIGNAL
VIGNAL
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3285276
Enregistrée le : 09/04/2004
Expire le : 09/04/2004
Classes : 9, 11, 12
VIGNAL SYSTEMS
VIGNAL SYSTEMS
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3271851
Enregistrée le : 05/02/2004
Expire le : 05/02/2004
Classes : 0, 9, 11, 12
VIGNAL SYSTEMS
VIGNAL SYSTEMS
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3271848
Enregistrée le : 05/02/2004
Expire le : 05/02/2004
Classes : 0, 9, 11, 12
VIBRACTIV
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR98744235
Enregistrée le : 29/07/1998
Expire le : 29/07/1998
Classes : 0, 9, 11, 12
VIGNAL
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR1556182
Enregistrée le : 03/08/1989
Expire le : 03/08/1989
Classes : 0, 9, 11

Brevets

Feu arriere de vehicule, systeme de signalisation et d’eclairage de vehicule et vehicule
Feu arriere de vehicule, systeme de signalisation et d’eclairage de vehicule et vehicule
Référence : FR3044985
Dépôt : 16/06/2017
Publication : 05/01/2018
Déposant : VIGNAL SYSTEMS
Inventeur : GUILLAUME DUPUIS
Feu arriere de vehicule et systeme de commande d’un accessoire d’un vehicule
Feu arriere de vehicule et systeme de commande d’un accessoire d’un vehicule
Référence : FR3041579
Dépôt : 31/03/2017
Publication : 13/10/2017
Déposant : VIGNAL SYSTEMS
Inventeur : GUILLAUME DUPUIS
Feu arriere de vehicule, systeme et procede d’aide a la manœuvre d’un vehicule
Feu arriere de vehicule, systeme et procede d’aide a la manœuvre d’un vehicule
Référence : FR3009248
Dépôt : 06/02/2015
Publication : 18/11/2016
Déposant : VIGNAL SYSTEMS
Inventeur : GUILLAUME DUPUIS
Procede d’aide a la manœuvre d’un vehicule
Procede d’aide a la manœuvre d’un vehicule
Référence : FR3009249
Dépôt : 06/02/2015
Publication : 07/08/2015
Déposant : VIGNAL SYSTEMS
Inventeur : GUILLAUME DUPUIS
Procede et dispositif pour signaler une anomalie de charge d'une benne basculante
Procede et dispositif pour signaler une anomalie de charge d'une benne basculante
Référence : FR2968603
Dépôt : 15/06/2012
Publication : 14/02/2014
Déposant : VIGNAL SYSTEMS
Inventeur : PHILIPPE TRAMZAL, GUILLAUME DUPUIS
Systeme de pilotage de feux d'un vehicule
Systeme de pilotage de feux d'un vehicule
Référence : FR2957034
Dépôt : 09/09/2011
Publication : 01/11/2013
Déposant : VIGNAL SYSTEMS
Inventeur : GUILLAUME DUPUIS, ALEXANDRA MOTTO-ROS
Dispositif pour signaler une anomalie de charge d'une benne basculante
Dispositif pour signaler une anomalie de charge d'une benne basculante
Référence : FR2968602
Dépôt : 15/06/2012
Publication : 12/07/2013
Déposant : VIGNAL SYSTEMS
Inventeur : PHILIPPE TRAMZAL, GUILLAUME DUPUIS
Feu arriere de vehicule comportant une alarme sonore de recul
Feu arriere de vehicule comportant une alarme sonore de recul
Référence : FR2959972
Dépôt : 18/11/2011
Publication : 27/07/2012
Déposant : VIGNAL SYSTEMS
Inventeur : FRANCK PICHAT
Systeme de memorisation d'une panne dans un circuit de puissance
Systeme de memorisation d'une panne dans un circuit de puissance
Référence : FR2957469
Dépôt : 16/09/2011
Publication : 16/03/2012
Déposant : VIGNAL SYSTEMS
Inventeur : GUILLAUME DUPUIS