Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
Entreprises
Dirigeants
Services
Mon compte
Démo
S'abonner
Accueil
Entreprises du code NAF 6920Z
A-C CONSULT
A-C CONSULT
MOULIN DE PALAIZOT - 58230 MOUX EN MORVAN
03 86 76 05 39
a-c.consult@wanadoo.fr
Télécharger le Kbis
Statuts
Résumé
Documents à télécharger
Données financières et performances
Données Premium
Documents gratuits
Extrait Datalegal
Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise
Documents premium
Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires
Statuts de l’entreprise
02/10/2025
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
Télécharger
29/03/2013
Statuts mis à jour
- Société par Actions Simplifiée
Télécharger
Actes officiels publiés
02/10/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
Télécharger
11/12/2003
- Constitution
Télécharger
Annonces légales parues
16/10/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Télécharger
12/12/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Télécharger
05/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Télécharger
23/11/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Télécharger
02/03/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Télécharger
02/03/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Télécharger
03/10/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Télécharger
04/06/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Télécharger
15/12/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Télécharger
07/11/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Télécharger
10/11/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Télécharger
02/12/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Télécharger
11/04/2013
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur la forme juridique, l'administration
Télécharger
08/04/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Télécharger
24/06/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Télécharger
16/05/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Télécharger
16/05/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Télécharger
16/05/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Télécharger
16/05/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Télécharger
16/05/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Télécharger
16/05/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Télécharger