Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
HOPITAL PRIVE DE MARNE LA VALLEE

HOPITAL PRIVE DE MARNE LA VALLEE

33 RUE LEON MENU - 94360 BRY-SUR-MARNE

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Statuts de l’entreprise

03/03/2025
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
22/02/2018
Statuts mis à jour
02/05/2017
Statuts mis à jour
- Changement de président directeur général
12/01/2016
Statuts mis à jour
21/08/2015
Statuts mis à jour
26/08/2013
Statuts mis à jour
- Fusion absorption
- Augmentation du capital social
20/06/2013
Statuts mis à jour
20/02/2013
Statuts mis à jour
- Changement relatif à l'objet social
17/10/2012
Statuts mis à jour
- Changement de président
- Nomination de directeur général
02/12/2010
Statuts mis à jour
- Ancien siège social : 17 rue de la Croix aux Biches 93160 NOISY LE GRAND
- Changement de président
02/12/2010
Statuts mis à jour
- Ancien siège social : 17 rue de la Croix aux Biches 93160 NOISY LE GRAND
- Changement de président
02/12/2010
Statuts mis à jour
- Ancien siège social : 17 rue de la Croix aux Biches 93160 NOISY LE GRAND
- Changement de président

Bilans comptables

30/06/2024
Bilan complet
30/06/2023
Bilan complet
30/06/2022
Bilan complet
30/06/2021
Bilan complet
30/06/2020
Bilan complet
30/06/2019
Bilan complet
30/06/2018
Bilan complet
30/06/2017
Bilan complet
30/06/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

03/03/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
24/07/2023
19/07/2023
19/07/2023
31/03/2016
- Nomination de directeur général
31/03/2016
- Démission de directeur général
21/08/2015
07/08/2014
- Démission de directeur général
05/07/2013
14/06/2013
- avec la société CLINIQUE LA FRANCILIENNE
26/03/2013
- Changement de directeur général
31/01/2013
- Nomination de commissaire à la fusion
10/01/2012
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
20/12/2011
- Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
- Fusion absorption
20/12/2011
- Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
- Fusion absorption
30/09/2011
- avec la société HOPITAL PRIVE DE MARNE LA VALLEE DE BRY
21/07/2011
- Fusion absorption
21/07/2011
- Fusion absorption
21/07/2011
- Fusion absorption
21/07/2011
- Fusion absorption
30/03/2011
- avec la société HOPITAL PRIVE DE MARNE LA VALLEE DE NEUILLY SUR MARNE
30/03/2011
- avec la société HOPITAL PRIVE DE MARNE LA VALLEE DE NOISY LE GRAND
04/01/2011
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
23/10/2009
27/01/2009

Annonces légales parues

26/07/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
21/07/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
30/12/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/01/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/01/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/01/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/03/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/02/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/05/2017
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant..
18/01/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/04/2016
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant..
06/04/2016
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant..
03/03/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/03/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/07/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/08/2014
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
08/08/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/09/2013
Modifications et mutations diverses
Modification du capital. Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination CLINIQUE LA FRANCILIENNE Forme juridique société anonyme Siège social 16 av Jacques Heuclin 77340 PONTAULT COMBAULT Rcs 786 750 588.
08/07/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/04/2013
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
28/02/2013
Modifications et mutations diverses
Modification de l'activité.
26/10/2012
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
25/10/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/02/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/01/2012
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.

Accords d’entreprise

12/02/2024
Negociation annuelle obligatoire 2023-2024
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de rémunération (autres qu'évolution), Evolution des primes, Système de prime (autre qu'évolution)
31/01/2022
Accord negociation annuelle obligatoire hôpital prive marne la vallée
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de prime (autre qu'évolution), Evolution des primes, Système de rémunération (autres qu'évolution)
16/02/2021
Negociation annuelle obligatoire 2020
Système de rémunération (autres qu'évolution), Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de prime (autre qu'évolution), Evolution des primes
01/07/2020
Un accord relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat concernant l'exercice 2020
Intéressement
05/06/2020
Avenant n°1 à l'accord nao 2016 initialement signé le 16 décembre 2016
Evolution des primes, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de rémunération (autres qu'évolution)
05/06/2020
Accord negociation annuelle obligatoire 2020
Système de prime (autre qu'évolution), Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes, Système de rémunération (autres qu'évolution)
25/02/2020
Accord d'entreprise sur la reduction des mandats du c.e. et des d.p.
Droit syndical, IRP, expression des salariés