Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
LA FERME DE LA FROMENTIERE
305 RUE EVARISTE DUSANNIER - 62780 CUCQ
Documents gratuits
Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise
Documents premium
Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires
Actes officiels publiés
25/03/2010
- CESSION DE PARTS (OU DONATION) Cession de parts par Etienne DELMER à DUSANNIER François et DUSANNIER Christophe
- PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE 24/02/2010 DEMISSION DE CO-GERANT(S)
- MODIFICATION(S) STATUTAIRE(S)
- STATUTS A JOUR 24/02/2010
25/03/2010
- CESSION DE PARTS (OU DONATION) Cession de parts par Etienne DELMER à DUSANNIER François et DUSANNIER Christophe
- PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE 24/02/2010 DEMISSION DE CO-GERANT(S)
- MODIFICATION(S) STATUTAIRE(S)
- STATUTS A JOUR 24/02/2010
25/03/2010
- CESSION DE PARTS (OU DONATION) Cession de parts par Etienne DELMER à DUSANNIER François et DUSANNIER Christophe
- PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE 24/02/2010 DEMISSION DE CO-GERANT(S)
- MODIFICATION(S) STATUTAIRE(S)
- STATUTS A JOUR 24/02/2010
03/08/2006
16/02/2004
Annonces légales parues
26/06/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
05/05/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
21/06/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
20/05/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
09/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
15/07/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
11/08/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
29/08/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
13/01/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
06/07/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/08/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.