Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
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Entreprises du code NAF 3320B
FRANCOIS
FRANCOIS
951 AVENUE DE TOULOUSE - 31810 VERNET
Kbis
Statuts
Résumé
Documents à télécharger
Données financières et performances
Données Premium
Documents gratuits
Extrait Datalegal
Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise
Documents premium
Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires
Statuts de l’entreprise
13/03/2013
Statuts mis à jour
- Cession de parts Modification des statuts
- Cession de parts Modification des statuts
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14/12/2006
Statuts mis à jour
- Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
- Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
- Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
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10/06/2004
Statuts mis à jour
- Augmentation de capital Divers Modification de l'objet social
- Augmentation de capital Divers Modification de l'objet social
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Actes officiels publiés
24/11/2021
- Continuation de la société malgré les pertes
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27/09/2019
- Reconstitution des capitaux propres
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26/04/2019
- Continuation de la société malgré les pertes
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30/09/2016
- Modification de la date de cloture de l'exercice social
- Modification de la date de cloture de l'exercice social
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08/08/2016
- Transfert siège social et établissement principal
- Transfert siège social et établissement principal
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17/03/2014
- Reconstitution des capitaux propres
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27/07/2012
- Continuation de la société malgré les pertes
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12/03/2004
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Annonces légales parues
07/08/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
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03/08/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
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25/08/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
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26/08/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
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10/12/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
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16/08/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
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22/11/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
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09/08/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
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12/08/2016
Modifications et mutations diverses
Nouveau siège.
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03/08/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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25/08/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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28/02/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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03/09/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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30/08/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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31/10/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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08/09/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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19/07/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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01/10/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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Brevets
Dispositif de sechage de textiles utilises en boulangerie
Référence :
FR2986539
Dépôt :
09/08/2013
Publication :
21/03/2014
Déposant :
FRANCOIS
Inventeur :
FRANCOIS BIGNERES
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