Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
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Entreprises du code NAF 4332B
ACCES-BAT (ACCES BAT)
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10 RUE DU LUXEMBOURG - 69330 MEYZIEU
04 72 34 80 80
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Kbis
Statuts
Bilans
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Données financières et performances
Données Premium
Documents gratuits
Extrait Datalegal
Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise
Documents premium
Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires
Statuts de l’entreprise
25/11/2013
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
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02/04/2013
Statuts mis à jour
- Cession de parts
- Cession de parts
- Cession de parts
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29/09/2009
Statuts mis à jour
- Modification des statuts
- Modification des statuts
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29/09/2009
Statuts mis à jour
- Modification des statuts
- Modification des statuts
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10/02/2009
Statuts mis à jour
- Cession de parts
- Cession de parts
- Cession de parts
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19/03/2007
Statuts mis à jour
- Transfert du siège social de la personne morale
- Transfert du siège social de la personne morale
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01/04/2005
Statuts mis à jour
- Modification de la date de cloture de l'exercice social
- Modification de la date de cloture de l'exercice social
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17/03/2005
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
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01/04/2004
Statuts mis à jour
- Constitution d'une société commerciale sans activité
- Constitution d'une société commerciale sans activité
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Bilans comptables
30/04/2024
Bilan complet
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30/04/2022
Bilan complet
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30/04/2021
Bilan complet
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30/04/2020
Bilan complet
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30/04/2018
Bilan complet
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30/04/2017
Bilan complet
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Actes officiels publiés
15/07/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
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11/10/2024
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
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15/11/2023
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
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17/10/2023
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier
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Annonces légales parues
26/10/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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06/10/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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13/10/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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10/12/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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17/10/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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25/10/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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15/12/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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21/10/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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24/11/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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10/11/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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26/12/2013
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
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30/10/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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19/11/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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06/12/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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23/11/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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22/12/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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19/12/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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13/01/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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Accords d’entreprise
16/10/2023
Accord d'entreprise sur le contingent annuel d'heures supplémentaires
Heures supplémentaires (contingent, majoration)
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10/01/2022
Accord d'entreprise relatif à la dérogationaux règles d'amplitude horaire en cas de travail de nuit
Travail de nuit
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