Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- Transfert du siège 8 RUE DU DOCTEUR QUIGNARD ZI NORD 21000 DIJON
26/07/2007
Statuts mis à jour
- MODIFICATIONS STATUTAIRES (ARTICLES 28/7/11/12
02/02/2006
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
28/02/2005
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- APPROBATION DE L'APPORT PARTIEL D'ACTIF DE LA SA BAFFY RCS DIJON 303 955 579
- P.V. DE L'AGE DE LA SOCIETE BAFFY SA DU 6 DECEMBRE 2004
Bilans comptables
30/04/2024
Bilan complet
30/04/2023
Bilan complet
30/04/2022
Bilan complet
30/04/2021
Bilan complet
30/04/2020
Bilan complet
30/04/2019
Bilan complet
30/04/2018
Bilan complet
30/04/2017
Bilan complet
30/04/2016
Bilan complet
Actes officiels publiés
25/01/2016
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
- Changement de président
25/01/2016
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
- Changement de président
12/06/2009
- Changement de président
17/11/2004
- SUR LA VALEUR DES APPORTS EN NATURE DEVANT ETRE EFFECTUES A LA SAS BAFFY
- PAR LA SOCIETE BAFFY SA (ETABLI LE 20.10.2004)
29/10/2004
- CONVENTION D'APPORT PARTIEL D'ACTIF DE LA SOCIETE BAFFY SA (RCS DIJON303 955 579), AU PROFIT DE LA SOCIETE SAS BAFFY (RCS DIJON 453 235 541)
27/04/2004
- Constitution
Annonces légales parues
24/11/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/12/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/01/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/11/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/03/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/11/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/01/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/01/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/02/2016
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
21/12/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/01/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/12/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/01/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/12/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/12/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/12/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/06/2009
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
27/01/2009
Modifications et mutations diverses
Transfert de l'établissement principal, transfert du siège social
19/12/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Accords d’entreprise
28/10/2024
Protocole d'accord relatifs aux négociations annuelles obligatoires du 04 octobre 2024
Autre, précisez
23/10/2023
Protocole d’accord relatif à l’égalité professionnelle, la qualité de vie au travail et le droit à la déconnexion du 27 septembre 2023
Egalité salariale F/H, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Autres dispositions Egalité professionnelle
16/10/2023
Protocole d’accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2023 du 27 septembre 2023
Autre, précisez
17/10/2022
Protocole d'accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2022 du 15 septembre 2022
Autre, précisez
29/08/2022
Protocole d'accord relatif à la durée du travail, à l'organisation des petits déplacements et à l'organisation des entretiens professionnels
Heures supplémentaires (contingent, majoration), Travail de nuit, Travail du dimanche, Indemnités (dont kilométrique), Autre, précisez
08/11/2021
Protocole d’accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2021 du 4 octobre 2021
Dispositifs don de jour et jour de solidarité, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Autres dispositions Egalité professionnelle, Egalité salariale F/H, Travailleurs handicapés
12/02/2021
Protocole d'accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2020 du 27 novembre 2020
Autre, précisez
29/08/2019
Un protocole d’accord relatif à l’égalité professionnelle, la qualité de vie au travail et le droit à la déconnexion du 19 juillet 2019
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Egalité salariale F/H, Autres dispositions Egalité professionnelle, Non discrimination - Diversité
29/08/2019
Protocole d’accord relatif à la durée du travail, à l’organisation des petits déplacements et à l’organisation des entretiens professionnels du 19 juillet 2019
Indemnités (dont kilométrique), Travail de nuit, Système de rémunération (autres qu'évolution), Evolution des primes, Reprise des données, Heures supplémentaires (contingent, majoration), Système de prime (autre qu'évolution), Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Travail du dimanche
11/04/2019
Un protocole d'accord relatif aux négociations annuelles obligatoires
Egalité salariale F/H, Système de rémunération (autres qu'évolution), Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Travailleurs handicapés
27/02/2019
Protocole d'accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2018 du 14 décembre 2018
Durée collective du temps de travail, Travail à temps partiel, Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Travail du dimanche, Travail de nuit, Heures supplémentaires (contingent, majoration), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Compte épargne temps, Dispositifs don de jour et jour de solidarité, Forfaits (en heures, en jours), Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
14/08/2018
Protocole d'accord relatif aux négociations annuelles obligatoires du 6 octobre 2017
