Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts
12/06/2025
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
27/03/2025
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
15/02/2021
Statuts mis à jour
- Modification des statuts Donation Modification des statuts
- Modification des statuts Donation Modification des statuts
- Modification des statuts Donation Modification des statuts
15/02/2021
Statuts mis à jour
- Modification des statuts Donation Modification des statuts
- Modification des statuts Donation Modification des statuts
- Modification des statuts Donation Modification des statuts
22/01/2019
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
31/01/2012
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social fusion absorption
- Décision sur la modification du capital social fusion absorption
- Décision sur la modification du capital social fusion absorption
31/01/2012
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social fusion absorption
- Décision sur la modification du capital social fusion absorption
- Décision sur la modification du capital social fusion absorption
31/01/2012
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social fusion absorption
- Décision sur la modification du capital social fusion absorption
- Décision sur la modification du capital social fusion absorption
29/11/2011
Statuts mis à jour
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
29/11/2011
Statuts mis à jour
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
29/11/2011
Statuts mis à jour
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
02/03/2009
Statuts mis à jour
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
16/01/2006
Statuts mis à jour
- Cession de parts Modification des statuts
- Cession de parts Modification des statuts
- Cession de parts Modification des statuts
08/12/2004
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social Apport de titres de sociétés
- Décision sur la modification du capital social Apport de titres de sociétés
- Décision sur la modification du capital social Apport de titres de sociétés
- Décision sur la modification du capital social Apport de titres de sociétés
26/05/2004
Statuts mis à jour
- Constitution d'une société commerciale par création
- Constitution d'une société commerciale par création
Bilans comptables
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
Actes officiels publiés
30/11/2011
- Projet de fusion
07/09/2011
- Modification des commissaires aux comptes
15/10/2004
- Nomination de commissaire aux apports
Annonces légales parues
09/10/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
24/06/2025
Modifications et mutations diverses
Modification de l'activité.
22/08/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/09/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/08/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/09/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/10/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/09/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/02/2019
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
17/08/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/10/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/08/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/08/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/09/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/11/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/09/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/03/2012
Modifications et mutations diverses
Modification du capital. Sociétés ayant participé à l'opération de fusion : RTF Société civile RCS D 510170947, 26 Avenue Marcelin Berthelot 38100 GRENOBLE.
13/01/2012
Modifications et mutations diverses
Modification de la forme juridique. Modification de l'administration.
18/12/2011
Vente d'établissements
Projet de fusion absorption Société absorbante :RTI SARL (453 800 989 RCS Grenoble) Capital de 4 009 867 EUR sise 26 Avenue Marcelin Berthelot 38100 Grenoble.Société absorbée :RTF Société Civile (510 170 947 RCS Grenoble) au capital de 10 061 100 EUR sise à 26, Avenue Marcelin Berthelot 38100 Grenoble - Actif :11 973 561 EUR Passif : 919 019 EUR. Actif net : 11 064 542 EUR - le capital de RTI sera augmenté de 5 030 555 EUR. La société RTF detient 4 009 862 parts de la société RTI, l'augmentation du capital résultant de la fusion sera suivie d'une réduction de capital de 4 009 862 EUR. Prime de fusion : 6 033 987 EUR Il sera imputé sur la prime de fusion et sur les réserves pour le reliquat la somme de 7 057 357EUR.Rapport d'échange: 2 parts sociales de RTF égal 1 part de RTI Date du projet de fusion : 30/11/2011 Dépôt au Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble le 30/11/2011.
15/11/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/10/2011
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
30/11/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/12/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/04/2009
Modifications et mutations diverses
Modification de la forme juridique. Modification de l'administration.
