Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
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Bilans comptables

31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

22/05/2023
- Changement de directeur général
30/12/2022
- Augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
28/12/2021
- Réduction du capital social
- Augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
13/08/2021
- Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
- Modification(s) statutaire(s)
29/06/2020
- Modification(s) statutaire(s)
25/02/2020
- Nomination de directeur général
30/08/2019
- Changement de président
- Démission de directeur général
10/11/2016
30/05/2016
20/10/2015
23/07/2015
30/06/2011
27/09/2010
20/09/2010
18/06/2010
19/04/2007
11/04/2006
16/12/2004
19/11/2002
19/11/2002
19/11/2002
19/11/2002
20/05/1999
26/06/1997
23/10/1996

Annonces légales parues

24/07/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/08/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/08/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/05/2023
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
15/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/01/2022
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur le capital (augmentation)
24/08/2021
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
13/08/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/07/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/03/2020
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
10/09/2019
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
02/07/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/07/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/09/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/11/2016
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
10/08/2016
Vente d'établissements
Suivant acte SSP en date du 20/06/2016 enregistré au SIE du Grand Lille Est le 25/07/2016, Bord 2016/1 166, Case n°3, Ext 4485.Siège social ancien propriétaire : ZI de Seclin 1 rue du Mont de Templemars 59139 Noyelles Les Seclin.Siège social nouveau propriétaire : 100 rue Chalant 59790 Ronchin.Les oppositions seront reçues dans les 10 jours de la dernière en date des publications prévues par la loi pour la correspondance et la validité.
13/07/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/06/2016
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
06/11/2015
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur la dénomination et l'administration
09/08/2015
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
08/07/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/07/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/06/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/08/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
01/08/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

17/06/2024
Accord nao 2024 f ecl
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Autre, précisez
04/12/2023
Protocole d’accord préélectoral relatif aux élections de novembre 2023 du comité social et economique de fives ecl
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
04/12/2023
Accord d’entreprise relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres de la délégation du personnel au comité social et economique de la société fives ecl
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
06/03/2023
Négociation annuelle obligatoire 2023 de la société fives ecl
Autre, précisez, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
28/11/2022
Avenant n°2 à l’accord d’entreprise relatif à la mise en place du dispositif spécifique d’activité partielle longue durée (apld) au sein de la société fives ecl du 13 octobre 2020
Autre, précisez, Autres dispositions emploi
25/04/2022
Négociation annuelle obligatoire 2022 de la société fives ecl
Autre, précisez, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
28/06/2021
Avenant n° 1 a l’accord d’entreprise relatif a la mise en place du dispositif specifique d’activite partielle longue duree (apld) au sein de la societe fives ecl, du 13 octobre 2020
Autre, précisez, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
08/02/2021
Accord sur la mise en place de l'apld
Autres dispositions emploi, Autre, précisez
02/09/2020
Accord collectif portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes dans l'entreprise fives ecl
Egalité salariale F/H, Autres dispositions Egalité professionnelle
25/08/2020
Avenant à l'accord négociation annuelle obligatoire 2020 signé le 26 mars 2020
Autre, précisez, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
25/08/2020
Négociation annuelle oblogatoire 2020
Autre, précisez, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
04/03/2020
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du comité social et economique au sein de la société fives ecl
Droit syndical, IRP, expression des salariés
25/02/2020
Protocole d'accord préélectoral relatif aux élections de novembre 2019 du comité social et economique de fives ecl
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
27/11/2019
Accord relatif à reconnaissance du périmètre d'implantation de l'instance de représentation du personnel au sein de la société fives ecl
Droit syndical, IRP, expression des salariés
29/05/2019
Accord d'entreprise relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres de la délégation du personnel au comité social et economique
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
03/04/2019
Négociation annuelle obligatoire 2019
Autre, précisez, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
05/12/2018
Accord d'entreprise relatif au compte epargne temps
Compte épargne temps
14/08/2018
Un accord d'entreprise fives ecl sur la gestion previsionnelle des emplois et des competences (gpec)
GPEC
10/07/2018
Négociation annuelle obligatoire 2018
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Autre, précisez

Marques

APERIS
APERIS
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3490133
Enregistrée le : 23/03/2007
Expire le : 23/03/2007
Classes : 6, 7, 40
ANCILLA
ANCILLA
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3490135
Enregistrée le : 23/03/2007
Expire le : 23/03/2007
Classes : 6, 7, 40
CANDI
CANDI
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3300867
Enregistrée le : 01/07/2004
Expire le : 01/07/2004
Classes : 6, 7, 40
ECL
ECL
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3300872
Enregistrée le : 01/07/2004
Expire le : 01/07/2004
Classes : 6, 7, 40
ECL
ECL
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3300869
Enregistrée le : 01/07/2004
Expire le : 01/07/2004
Classes : 6, 7, 40

Brevets

Machine de service pour l'exploitation d'une installation de production d'aluminium
Machine de service pour l'exploitation d'une installation de production d'aluminium
Référence : FR3032456
Dépôt : 12/08/2016
Publication : 25/10/2019
Déposant : ECL
Inventeur : ABEL VALERIO
Procede de mise en place d'une couverture d'anode dans une cellule d'electrolyse, machine de service apte a mettre en oeuvre un tel procede et produit programme d'ordinateur pour la mise en oeuvre d'un tel procede
Procede de mise en place d'une couverture d'anode dans une cellule d'electrolyse, machine de service apte a mettre en oeuvre un tel procede et produit programme d'ordinateur pour la mise en oeuvre d'un tel procede
Référence : FR3065014
Dépôt : 12/10/2018
Publication : 28/06/2019
Déposant : FIVES ECL
Inventeur : PHILIPPE DEGLAVE, ALAIN ROSE
Vehicule pour l'exploitation de cellules d'une installation de production d'aluminium, installation et procede
Vehicule pour l'exploitation de cellules d'une installation de production d'aluminium, installation et procede
Référence : FR3024466
Dépôt : 05/02/2016
Publication : 04/05/2018
Déposant : ECL
Inventeur : SYLVAIN GEORGEL, REMY LECLERCQ, JEAN MARC ISENBRANDT
Systeme pour la realisation d'operations liees a l'exploitation de cellules d'une installation de production d'aluminium par electrolyse
Systeme pour la realisation d'operations liees a l'exploitation de cellules d'une installation de production d'aluminium par electrolyse
Référence : FR3018283
Dépôt : 11/09/2015
Publication : 22/12/2017
Déposant : ECL
Inventeur : JEROME GUERIN
Procede pour desengager un ensemble anodique use d'une cuve d'une installation de production d'aluminium
Procede pour desengager un ensemble anodique use d'une cuve d'une installation de production d'aluminium
Référence : FR3032461
Dépôt : 12/08/2016
Publication : 20/01/2017
Déposant : ECL
Inventeur : ABEL VALERIO, JEROME GUERIN, SYLVAIN GEORGEL
Chariot et machine pour l'exploitation d'un four dans une installation de cuisson d'anodes
Chariot et machine pour l'exploitation d'un four dans une installation de cuisson d'anodes
Référence : FR3014911
Dépôt : 19/06/2015
Publication : 01/01/2016
Déposant : E.C.L.
Inventeur : STEPHANE DAVID
Module de service compact et son utilisation dans une usine de production d'aluminium par electrolyse
Module de service compact et son utilisation dans une usine de production d'aluminium par electrolyse
Référence : FR2980488
Dépôt : 29/03/2013
Publication : 11/04/2014
Déposant : ECL
Inventeur : STEPHANE DAVID
Dispositif extracteur de cales de court-circuitage destine a la mise en circuit d'une cellule d'electrolyse pour la production d'aluminium
Dispositif extracteur de cales de court-circuitage destine a la mise en circuit d'une cellule d'electrolyse pour la production d'aluminium
Référence : FR2961829
Dépôt : 30/12/2011
Publication : 13/07/2012
Déposant : ECL, ALCAN INTERNATIONAL LIMITED
Inventeur : JEROME GUERIN, ALAIN ROSE, FREDERIC BRUN, SERGE DESPINASSE
Dispositif destine a collecter des debris solides dans une cuve d'electrolyse destinee a la production d'aluminium
Dispositif destine a collecter des debris solides dans une cuve d'electrolyse destinee a la production d'aluminium
Référence : FR2953862
Dépôt : 17/06/2011
Publication : 16/12/2011
Déposant : ECL
Inventeur : ARNAUD WATTEL, STEPHANE DAVID
Dispositif pour collecter les debris solides presents dans le bain et le metal liquide d'une cuve d'electolyse destinee a la production d'aluminium, par raclage du fond de ladite cuve
Dispositif pour collecter les debris solides presents dans le bain et le metal liquide d'une cuve d'electolyse destinee a la production d'aluminium, par raclage du fond de ladite cuve
Référence : FR2945296
Dépôt : 12/11/2010
Publication : 29/04/2011
Déposant : ECL
Inventeur : STEPHANE DAVID, ARNAUD WATTEL
Dispositif d'attache de recipient pour collecter des debris solides et pivotant a l'extremite d'un bras mobile, en particulier dispositif d'attache des godets articules d'une pelle a croute
Dispositif d'attache de recipient pour collecter des debris solides et pivotant a l'extremite d'un bras mobile, en particulier dispositif d'attache des godets articules d'une pelle a croute
Référence : FR2940796
Dépôt : 09/07/2010
Publication : 17/12/2010
Déposant : ECL
Inventeur : ARNAUD WATTEL, STEPHANE DAVID
Machine de service utilisee pour intervenir sur les cellules d'electrolyse de production d'aluminium par electrolyse ignee
Machine de service utilisee pour intervenir sur les cellules d'electrolyse de production d'aluminium par electrolyse ignee
Référence : FR2937341
Dépôt : 23/04/2010
Publication : 12/11/2010
Déposant : ECL
Inventeur : ARNAUD WATTEL, STEPHANE DAVID