Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

LE VIEUX MOULIN

1 RUE DU MAS DE BONNIOL - 34880 LAVERUNE
04 67 75 35 77
contact@levieuxmoulin.eu
Statuts

Documents gratuits

Extrait Datalegal
Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

Documents premium

Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

22/04/2024
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
22/04/2024
Statuts mis à jour
- Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts
15/06/2017
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
- Au 1 Rue du Mas de Bonniol - ZI Nord - 34880 Laverune
04/07/2012
Statuts mis à jour
- Agrément des cessions de parts sociales de la société le vieux moulin Rectification de l'article 7 des statuts
04/07/2012
Statuts mis à jour
- Agrément des cessions de parts sociales de la société le vieux moulin Rectification de l'article 7 des statuts

Actes officiels publiés

22/01/2020
- Modification(s) statutaire(s)
- Agrément de cession de parts sociales - M Grégory DALLE / SARL CFBP
14/09/2015
- Agrément de M Grégory DALLE en qualité d'associé
- Modification(s) statutaire(s)
05/11/2012
- Changement(s) de gérant(s)
05/11/2012
- entre les soussignés: Mr Roger SAUVAN - Mr Claude SAUVAN - Mr Bernard SAUVAN - Mme Monique Jeanine LOMBARDI épouse SAUVAN et La SARLU CFBP.
01/06/2012
- M SAUVAN BERNARD / MME LOMBARDI MONIQUE EPOUSE SAUVAN
- CONSTATATION DE LA DONATION DE PARTS SOCIALES ET MODIFICATION DES STATUTS.
01/06/2012
- M SAUVAN BERNARD / MME LOMBARDI MONIQUE EPOUSE SAUVAN
- CONSTATATION DE LA DONATION DE PARTS SOCIALES ET MODIFICATION DES STATUTS.
01/06/2012
- M SAUVAN BERNARD / MME LOMBARDI MONIQUE EPOUSE SAUVAN
- CONSTATATION DE LA DONATION DE PARTS SOCIALES ET MODIFICATION DES STATUTS.
28/10/2011
- Transfert du siège IMMEUBLE LES JARDINS DE L'EUROPE LOT 7 - 8 RUE DE MAGNANARELLES 34990 JUVIGNAC
28/10/2011
- Transfert du siège IMMEUBLE LES JARDINS DE L'EUROPE LOT 7 - 8 RUE DE MAGNANARELLES 34990 JUVIGNAC
28/10/2011
- Transfert du siège IMMEUBLE LES JARDINS DE L'EUROPE LOT 7 - 8 RUE DE MAGNANARELLES 34990 JUVIGNAC
26/06/1997
- Changement(s) de gérant(s)
10/10/1996

Annonces légales parues

17/09/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
28/08/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
26/05/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
21/03/2024
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'activité.
26/10/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
10/10/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
04/12/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
21/03/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
24/05/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
03/06/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
03/06/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
11/08/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/08/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/11/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/12/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/11/2011
Modifications et mutations diverses
Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
20/12/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/12/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/02/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/12/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Marques

MON VIEUX MOULIN
MON VIEUX MOULIN
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR1366503
Enregistrée le : 19/08/1985
Expire le : 19/08/1985
Classes : 29
LE VIEUX MOULIN
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR1310678
Enregistrée le : 29/05/1985
Expire le : 29/05/1985
Classes : 29