Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance
28/07/2010
Statuts mis à jour
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
- modification des art 19 et 23
28/07/2010
Statuts mis à jour
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
- modification des art 19 et 23
15/09/2004
Statuts mis à jour
- MODIFICATION DE LA LIMITE D'AGE RELATIVE A L'EXERCICE DU MANDAT DE MEMBRE DU CONSEIL DE SURVEILLANCE CHANGEMENT DE COMMISSAIRES AUX COMPTES TITULAIRE ET SUPPLEANT
- MODIFICATION DE LA LIMITE D'AGE RELATIVE A L'EXERCICE DU MANDAT DE MEMBRE DU CONSEIL DE SURVEILLANCE CHANGEMENT DE COMMISSAIRES AUX COMPTES TITULAIRE ET SUPPLEANT
30/03/2004
Statuts mis à jour
- AUTORISATION AU DIRECTOIRE DE REALISER UNE AUGMENTATION DE CAPITAL MISE EN HARMINIE DES STATUTS AVEC LA LOI DU 1 AOUT 2003 SUR LA SECURITE FINANCI
- AUTORISATION AU DIRECTOIRE DE REALISER UNE AUGMENTATION DE CAPITAL MISE EN HARMINIE DES STATUTS AVEC LA LOI DU 1 AOUT 2003 SUR LA SECURITE FINANCI
25/07/2003
Statuts mis à jour
- Transfert du siège 50 RUE EMILE COMBES 34170 CASTELNAU LE LEZ
- Changement de dénomination en celle de CLINIQUE DU PARC
30/10/2001
Statuts mis à jour
- CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS Augmentation de capital
- CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS Augmentation de capital
- CHANGEMENT DANS LA COMPOSITION DU DIRECTOIRE
- Augmentation de capital CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS CHANGEMENT DANS LA COMPOSITION DU CONSEIL DE SURVEILLANCE
- Augmentation de capital CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS CHANGEMENT DANS LA COMPOSITION DU CONSEIL DE SURVEILLANCE
30/10/2001
Statuts mis à jour
- Augmentation de capital CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS CHANGEMENT DANS LA COMPOSITION DU CONSEIL DE SURVEILLANCE
- CHANGEMENT DANS LA COMPOSITION DU DIRECTOIRE
- CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS Augmentation de capital
- CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS Augmentation de capital
- Augmentation de capital CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS CHANGEMENT DANS LA COMPOSITION DU CONSEIL DE SURVEILLANCE
30/10/2001
Statuts mis à jour
- CHANGEMENT DANS LA COMPOSITION DU DIRECTOIRE
- CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS Augmentation de capital
- CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS Augmentation de capital
- Augmentation de capital CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS CHANGEMENT DANS LA COMPOSITION DU CONSEIL DE SURVEILLANCE
- Augmentation de capital CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS CHANGEMENT DANS LA COMPOSITION DU CONSEIL DE SURVEILLANCE
Bilans comptables
31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
Actes officiels publiés
25/09/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
25/09/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
01/07/2025
- Le projet de fusion (intranationale ou transfrontalière)
29/07/2024
17/04/2023
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
12/12/2019
- Adjonction d'activité(s)
- Modification(s) statutaire(s)
27/08/2018
- Changement de commissaire aux comptes titulaire
01/08/2017
- Changement de commissaire aux comptes titulaire
30/07/2012
- Démission(s) de membre(s) du conseil de surveillance
19/02/2008
- NOMINATION D'UN MEMBRE DU DIRECTOIRE
15/02/2008
- nomination d'un membre du conseil de surveillance
02/10/2007
- NOMINATION D'UN CO.CPT TITULAIRE ET SUPPLEANT
06/07/2000
- CHANGEMENT DE PRESIDENT DU CONSEIL DE SURVEILLANCE
02/11/1998
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
28/08/1998
- P.V. D'A.G.O. DU 25/06/97 Modification du directoire - conseil de surveillance
- EXTRAIT D'A.G. DU 25/06/97 Modification du directoire - conseil de surveillance
04/10/1996
- Modifications relatives au conseil d'administration
16/08/1995
- RECONSTITUTION DU CAPITAL SOCIAL
27/06/1994
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
12/11/1993
- Modifications relatives au conseil d'administration
Annonces légales parues
30/09/2025
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
30/09/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
01/08/2024
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
30/07/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/08/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/04/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
07/09/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/09/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/08/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/12/2019
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'activité
08/08/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/09/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/08/2018
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
01/09/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/08/2017
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
13/09/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/09/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/09/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/08/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/08/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/05/2013
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur la forme juridique, l'administration
08/10/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/10/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/08/2012
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
22/02/2012
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital
Accords d’entreprise
16/12/2024
Accord sur le ppv 2024
Evolution des primes, Système de prime (autre qu'évolution)
19/08/2024
Accord cet
Compte épargne temps
04/12/2023
Avenant à l'accord collectif d'entreprise relatif à la négociation obligatoire
Calendrier des négociations
04/12/2023
Accord salarial nao année 2023
Système de prime (autre qu'évolution), Heures supplémentaires (contingent, majoration), Travail de nuit
04/12/2023
Protocole d'accord relatif à l'organisation des négociations obligatoires pour 2023
Calendrier des négociations
14/08/2023
Accord portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Egalité salariale F/H, Autres dispositions Egalité professionnelle, Non discrimination - Diversité
27/02/2023
Accord mise en place du comité social et economique
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
13/02/2023
Accord prorgation des mandats cse
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
21/11/2022
Accords relatif aux tickets restaurant
Autre, précisez
21/11/2022
Accord prime asd soins critiques
Système de prime (autre qu'évolution)
21/11/2022
Accord sur le versement de la prime de partage de la valeur
Système de prime (autre qu'évolution)
14/11/2022
Accord lié à la préparation et/ou utilisation de produits cytotoxiques
Système de prime (autre qu'évolution)
14/11/2022
Accord primes de fidélisation
Système de prime (autre qu'évolution)
15/08/2022
Un protocole d'accord relatif a l'organisation des negociations obligatoires pour 2021
Calendrier des négociations
15/08/2022
Un accord salarial nao annee 2022
Système de prime (autre qu'évolution)
04/07/2022
L'accord salarial nao 2021
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Système de prime (autre qu'évolution)
04/07/2022
L'accord d'entreprise sur les mesures exceptionnelles destinées à pallier la pénurie de personnel soignant
Heures supplémentaires (contingent, majoration), Système de prime (autre qu'évolution)
04/07/2022
L'accord d'entreprise sur le versement des primes de service du bloc chirurgical, sspi, et du service de reanimation
Système de prime (autre qu'évolution)
27/06/2022
L'accord d'entreprise n°2 sur les mesures destinées à pallier la pénurie de personnel soignant
Système de prime (autre qu'évolution)
20/06/2022
L'avenant de révision à l’accord d’entreprise sur le versement des primes de service du bloc chirurgical, sspi, et du service de réanimation, établi dans le cadre des nao 2021
Système de prime (autre qu'évolution)
20/06/2022
L'accord d'entreprise sur les mesures exceptionnelles destinées à pallier la pénurie de personnel soignant
Heures supplémentaires (contingent, majoration)
18/04/2022
L'accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle dite de "pouvoir d'achat"
Système de prime (autre qu'évolution)
29/11/2021
Un protocole d’accord relatif a l’organisation des negociations obligatoires pour 2020
Calendrier des négociations
29/11/2021
Un accord anticipe de transition et d'adaptation relatif au transfert des activites de bio nettoyages et prestations associees au sein de groupe clinipole bio nettoyage
