Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
MAISON DE SANTE LES PINS

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Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

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Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

05/06/2025
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
07/07/2011
Statuts mis à jour
- Attribution des parts suite au décès de Matthieu Noché d'Aulnay
- Modification(s) statutaire(s)
- donateur: Mr Jacques Fenelon // donataires: Mme Isabelle Schweiger, Mr Laurent Fénelon et Mr Xavier Fénelon
07/07/2011
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
- donateur: Mr Jacques Fenelon // donataires: Mme Isabelle Schweiger, Mr Laurent Fénelon et Mr Xavier Fénelon
- Attribution des parts suite au décès de Matthieu Noché d'Aulnay
07/07/2011
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
- donateur: Mr Jacques Fenelon // donataires: Mme Isabelle Schweiger, Mr Laurent Fénelon et Mr Xavier Fénelon
- Attribution des parts suite au décès de Matthieu Noché d'Aulnay
07/07/2011
Statuts mis à jour
- Attribution des parts suite au décès de Matthieu Noché d'Aulnay
- Modification(s) statutaire(s)
- donateur: Mr Jacques Fenelon // donataires: Mme Isabelle Schweiger, Mr Laurent Fénelon et Mr Xavier Fénelon
12/06/2009
Statuts mis à jour
- DONATEUR : MME ANNIE LESCARRET/DONATAIRES : MME ISABELLE FENELON, MR LAURENT FENELON ET MR XAVIER FENELON
- suite à donation de parts
23/01/2008
Statuts mis à jour
- NOMINATION DE COMMISSAIRES AUX COMPTES
- SUITE A LA LIQUIDATION DE LA SUCCESSION
- Délégation de pouvoir
14/06/2005
Statuts mis à jour
- CEDANT : M. JEAN NOCHE D'AULNAY / CESSIONNAIRE : M. MATTHIEU NOCHE D'AULNAY
- CEDANT : M. JEAN NOCHE D'AULNAY / CESSIONNAIRE : M. ANTOINE NOCHE D'AULNAY
- Modification(s) statutaire(s)
- Délégation de pouvoir
30/04/1999
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
- CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS
- Divers

Bilans comptables

31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet

Actes officiels publiés

05/06/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
05/06/2025
- Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)
05/06/2025
- Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)
05/06/2025
- Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)
05/06/2025
- Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)
04/08/2022
- à la suite du dècès d'un associé.
- Modification(s) statutaire(s)
15/01/2020
- Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
- Changement de commissaire aux comptes titulaire
11/07/2019
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
20/09/2018
- Nomination de co-gérant
11/09/2018
- suite à donation partage
12/08/2013
- Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
19/07/2012
- Démission(s) de gérant(s)
11/07/2005
- Démission(s) de gérant(s)
- Délégation de pouvoir
08/06/1995
- Cession de parts
- Divers
- Modification(s) statutaire(s)
08/04/1993
- Divers
- Modification(s) statutaire(s)
08/04/1993
- Divers

Annonces légales parues

13/06/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
10/06/2025
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
27/06/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
18/10/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
06/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
29/06/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
03/07/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
19/01/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
14/08/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
23/09/2018
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
28/08/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
10/08/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
11/08/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/07/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/08/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/08/2013
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
02/08/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/08/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/08/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/08/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/07/2012
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
18/07/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/06/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
01/07/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/06/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

28/11/2022
Accord collectif d'entreprise forfait jours
Forfaits (en heures, en jours)