Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
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Entreprises du code NAF 4634Z
LES DOMAINES NANCY
LES DOMAINES NANCY
2 RUE CLAUDE CHARLES - 54000 NANCY
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Statuts
Bilans
Résumé
Documents à télécharger
Données financières et performances
Données Premium
Documents gratuits
Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise
Documents premium
Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires
Statuts de l’entreprise
23/10/2012
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
- GEFFRIAUD François / VLLETON Johan - CALLET Sylvain - PICARD Bertrand
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10/09/2010
Statuts mis à jour
- Cession de parts
- modification statutaire
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10/09/2010
Statuts mis à jour
- Cession de parts
- modification statutaire
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21/04/2009
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
- Cession de parts
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Bilans comptables
30/06/2024
Bilan complet
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30/06/2023
Bilan complet
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30/06/2019
Bilan complet
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30/06/2016
Bilan complet
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Actes officiels publiés
22/04/2024
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29/03/2024
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28/02/2024
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21/03/2023
- Réduction du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
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13/12/2022
- dépôt préalable à une réduction de capital non motivée par des pertes.
- Modification(s) statutaire(s)
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29/11/2022
- Adjonction d'activité(s)
- Modification(s) statutaire(s)
- Extension de l'objet social
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29/05/2018
- en SAS
- en SAS
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29/05/2018
- Réduction du capital social
- Réduction du capital social
- Réduction du capital social
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07/05/2018
- Nomination de commissaire aux comptes titulaire
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05/02/2018
- Dépôt préalable à une réduction du capital social
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17/08/2004
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23/06/2004
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23/06/2004
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Annonces légales parues
02/06/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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24/04/2024
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital.
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01/03/2024
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
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27/02/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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26/03/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital.
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20/12/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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02/12/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'activité.
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10/12/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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02/02/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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29/01/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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08/03/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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03/06/2018
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital
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03/06/2018
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur la forme juridique, l'administration
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13/05/2018
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
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19/01/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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02/02/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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12/04/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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06/01/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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22/01/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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15/01/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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05/03/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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24/01/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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19/02/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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18/12/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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02/09/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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Marques
FROG SPIRIT Company
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4600178
Enregistrée le :
19/11/2019
Expire le :
19/11/2019
Classes :
33
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THE BEST PACK DO WINE MORE TIME! BY LES DOMAINES NANCY
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4322635
Enregistrée le :
16/12/2016
Expire le :
16/12/2016
Classes :
33, 35, 39
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La Belle Dorée
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4261840
Enregistrée le :
04/04/2016
Expire le :
04/04/2016
Classes :
32, 33
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LES RENCONTRES OENOLOGIQUES DES DOMAINES NANCY
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR4003247
Enregistrée le :
06/05/2013
Expire le :
06/05/2013
Classes :
35, 41, 43
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LES RENCONTRES OENOLOGIQUES DES DOMAINES
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR4003229
Enregistrée le :
06/05/2013
Expire le :
06/05/2013
Classes :
35, 41, 43
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