Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
SELAS CABINET CHAMPAUZAC

SELAS CABINET CHAMPAUZAC

36 RUE RAYMOND DAUJAT - 26200 MONTELIMAR

Documents gratuits


Documents premium


Statuts de l’entreprise

08/09/2025
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
18/01/2022
Statuts mis à jour
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la dénomination de la personne morale
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la dénomination de la personne morale
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la dénomination de la personne morale
13/03/2017
Statuts mis à jour
- Cession de parts
- Cession de parts
26/01/2010
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
26/01/2010
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social

Bilans comptables

31/12/2020
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

08/09/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
23/02/2022
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
24/11/2021
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier

Annonces légales parues

19/01/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
07/03/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
12/09/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
21/10/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
05/01/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
05/12/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
16/09/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/01/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/02/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
08/02/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
02/02/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/08/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/06/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/08/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
01/08/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
01/08/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
01/08/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/06/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/06/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/06/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/06/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/06/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/06/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Marques

FRANCE NOTAJURIS
FRANCE NOTAJURIS
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3498676
Enregistrée le : 04/05/2007
Expire le : 04/05/2007
Classes : 35, 45