Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
TI AUTOMOTIVE FUEL SYSTEMS SAS (TI Fluid Systems)

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1 AVENUE AMPERE - 51000 CHALONS-EN-CHAMPAGNE
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Statuts Bilans

Documents gratuits

Extrait Datalegal
Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

Documents premium

Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

14/10/2004
Statuts mis à jour
- Formation de société commerciale
- Nomination de président
- Changement de commissaire aux comptes titulaire
- Nomination de commissaire aux comptes suppléant

Bilans comptables

31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

11/04/2024
- Changement de président
- Modification(s) statutaire(s)
11/07/2022
- Fin de mission de commissaire(s) aux comptes suppléant
- Modification(s) statutaire(s)
- Changement relatif à l'objet social
19/02/2019
- Changement de président
26/12/2018
- Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
12/09/2016
- Renouvellement(s) de mandat(s) de commissaire(s) aux comptes
23/06/2015
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes JUSQU'AU 30/09/2015 POUR L'EXERCICE CLOS AU 31/12/2014
28/11/2014
- Changement de président
19/11/2013
- Changement de président
10/01/2011
- Changement de président
07/09/2010
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
10/05/2007
- Changement de président
13/07/2005
- Changement de la dénomination sociale
- Modification(s) statutaire(s)
28/01/2005
- Augmentation du capital social
26/11/2004

Annonces légales parues

14/08/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/07/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/04/2024
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
19/09/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/07/2022
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'activité de l'établissement principal et l'administration
03/08/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/11/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/09/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/02/2019
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
18/09/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/10/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/10/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/11/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/12/2014
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
10/09/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/12/2013
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
16/09/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/09/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/08/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/02/2011
Modifications et mutations diverses
Changement de président de S.A.S.
18/10/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/09/2010
Modifications et mutations diverses
Changement de commissaire aux comptes
31/08/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/08/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

29/04/2025
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Indemnités (dont kilométrique), Autre, précisez
29/04/2025
Un accord portant sur le versement d'une prime de partage de la valeur
Système de prime (autre qu'évolution)
10/03/2025
Un accord portant sur la durée et l'organisation du temps de travail
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Dispositifs don de jour et jour de solidarité
25/11/2024
Un accord portant sur la mise en place d'un compte épargne temps
Compte épargne temps
13/05/2024
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
13/05/2024
Un accord portant sur le versement d'une prime de partage de la valeur
Système de prime (autre qu'évolution)
11/03/2024
Un accord portant sur la durée et l'organisation du temps de travail
Heures supplémentaires (contingent, majoration), Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
30/10/2023
Un accord portant sur le fonctionnement du cse
Droit syndical, IRP, expression des salariés
22/05/2023
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
Système de prime (autre qu'évolution), Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
25/04/2022
Un accord portant sur la durée et l'organisation du temps de travail
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Heures supplémentaires (contingent, majoration), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
25/04/2022
Un accord portant sur la politique salariale
Système de prime (autre qu'évolution), Evolution des primes, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
20/04/2021
Un accord portant sur la politique salariale
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes
08/04/2021
Un accord portant sur la durée et l'organisation du temps de travail
Heures supplémentaires (contingent, majoration), Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
08/02/2021
Un accord portant sur l'utilisation de la messagerie électronique par les os
Autre, précisez
25/08/2020
Un accord portant sur la politique salariale
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
30/04/2020
Un accord portant sur la durée et organisation du temps de travail en 2020
Heures supplémentaires (contingent, majoration), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Durée collective du temps de travail
07/05/2019
Protocole d'accord politique salariale 2019
Système de prime (autre qu'évolution), Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
21/03/2019
Accord relatif a la duree et l'organisation du temps de travail en 2019
21/03/2019
Accord relatif a la mise en place du comite social et economique
Autre, précisez
31/12/2018
Un protocole d'accord concernant la politique salariale de 2018
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
13/12/2018
Accord collectif à durée indéterminée instituant un régime de garanties collectives de remboursement de frais médicaux
Couverture complémentaire santé - maladie
13/12/2018
Accord collectif à durée indéterminée instituant un régime de garanties collectives obligatoires « incapacité –invalidité – décès »
Prévoyance collective, autre que santé maladie
13/12/2018
Accord collectif à durée indéterminée instituant un régime de garanties collectives obligatoires « incapacité –invalidité – décès »
Prévoyance collective, autre que santé maladie

Marques

MARWAL SYSTEMS
MARWAL SYSTEMS
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1677487
Enregistrée le : 05/07/1991
Expire le : 05/07/1991
Classes : 0, 7, 9, 12

Brevets

Dispositif d'alimentation en carburant, pour vehicules automobiles, comprenant des moyens d'apport controle d'additifs.
Dispositif d'alimentation en carburant, pour vehicules automobiles, comprenant des moyens d'apport controle d'additifs.
Référence : FR2941498
Dépôt : 30/07/2010
Publication : 10/08/2012
Déposant : TI AUTOMOTIVE FUEL SYSTEMS SAS
Inventeur : JEAN SEBASTIEN FROMONT, ERIC RENARD
Dispositif d'injection d'additifs aqueux dans une ligne d'echappement de vehicule automobile
Dispositif d'injection d'additifs aqueux dans une ligne d'echappement de vehicule automobile
Référence : FR2954403
Dépôt : 24/06/2011
Publication : 09/03/2012
Déposant : TI AUTOMOTIVE FUEL SYSTEMS SAS
Inventeur : OLIVIER PALLUAT DE BESSET, CELINE MALASSINET