Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
Entreprises
Dirigeants
Services
Mon compte
Démo
S'abonner
Accueil
Entreprises du code NAF 6820A
SCI RL PALAIS FOSSATI
SCI RL PALAIS FOSSATI
54 RUE ROSSINI - 06000 NICE
Télécharger le Kbis
Statuts
Résumé
Documents à télécharger
Données financières et performances
Données Premium
Documents gratuits
Extrait Datalegal
Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise
Documents premium
Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires
Statuts de l’entreprise
28/04/2025
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
Télécharger
23/02/2017
Statuts mis à jour
- Démission de co-gérant
Télécharger
08/10/2004
Statuts mis à jour
Télécharger
Actes officiels publiés
28/04/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
Télécharger
28/04/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
Télécharger
28/04/2025
- Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)
Télécharger
28/04/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
Télécharger
28/04/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
Télécharger
08/03/2017
- Cession de parts
Télécharger
23/02/2017
- Cession de parts
Télécharger
Annonces légales parues
04/05/2025
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
Télécharger
28/02/2017
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant..
Télécharger