Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
LOIRE PROPRIETES

LOIRE PROPRIETES

10 BOULEVARD DE LA REPUBLIQUE - 49380 BELLEVIGNE-EN-LAYON
02 41 68 81 91
contact@raymond-morin.com
Statuts

Documents gratuits

Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

Documents premium

Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

07/02/2023
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
- Modification(s) statutaire(s)
- Modification des principales activités
16/02/2022
Statuts mis à jour
- substitution de membre
05/12/2016
Statuts mis à jour
- retrait d'un membre suite cession de parts
31/12/2014
Statuts mis à jour
- autorisation de cession de parts agrément d'un nouveau membre
- Admission de membres
06/10/2014
Statuts mis à jour
- LOIRE PROPRETES
- GIE
- Modifications relatives au conseil d'administration
06/10/2014
Statuts mis à jour
- LOIRE PROPRETES
- GIE
- Modifications relatives au conseil d'administration

Actes officiels publiés

30/06/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
23/05/2024
13/03/2023
- Nomination(s) d'administrateur(s)
- Nomination(s) de membre(s)
14/12/2022
- Changement(s) d'administrateur(s)
19/11/2020
- Démission de membre
04/12/2019
- Nomination de contrôleur de gestion
- Démission de contrôleur de gestion
29/04/2011
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
- Renouvellement du mandat du commissaire aux comptes titulaire
29/11/2006
27/01/2005
16/11/2004

Annonces légales parues

28/05/2024
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
21/03/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
14/02/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'activité.
20/12/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
10/12/2019
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
19/11/2014
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur la dénomination, la forme juridique, l'administration
05/04/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/03/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/04/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/04/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/05/2011
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
02/05/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/04/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/05/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/08/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Marques

WHAT THE PHOQUE ?!
WHAT THE PHOQUE ?!
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4391983
Enregistrée le : 28/09/2017
Expire le : 28/09/2017
Classes : 30, 32, 33
France Propriétés
France Propriétés
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4102587
Enregistrée le : 25/06/2014
Expire le : 25/06/2014
Classes : 32, 33, 35
LP LOIRE PROPRIÉTÉS
LP LOIRE PROPRIÉTÉS
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4097327
Enregistrée le : 04/06/2014
Expire le : 04/06/2014
Classes : 32, 33, 35
POSSESSION
POSSESSION
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3326109
Enregistrée le : 19/11/2004
Expire le : 19/11/2004
Classes : 33
EMPRISE
EMPRISE
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3326110
Enregistrée le : 19/11/2004
Expire le : 19/11/2004
Classes : 33