Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
SOC D EXPLOITATION DU ROYAL MONCEAU

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Statuts Bilans

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Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

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Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

19/06/2014
Statuts mis à jour
- Reconstitution de l'actif net
- Augmentation du capital social
- Réduction du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
28/07/2010
Statuts mis à jour
- Apport partiel d'actif
- Augmentation du capital social
- Délégation de pouvoir
28/07/2010
Statuts mis à jour
- Apport partiel d'actif
- Augmentation du capital social
- Délégation de pouvoir
28/07/2010
Statuts mis à jour
- Apport partiel d'actif
- Augmentation du capital social
- Délégation de pouvoir
28/07/2010
Statuts mis à jour
- Délégation de pouvoir
- Apport partiel d'actif
- Augmentation du capital social
07/06/2010
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
- Nomination de président
- Réduction du capital social
07/06/2010
Statuts mis à jour
- Nomination de président
- Réduction du capital social
- Modification(s) statutaire(s)

Bilans comptables

31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

15/07/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
09/01/2024
- Changement de directeur général
05/01/2024
- Démission de directeur général
- Changement de président
15/11/2023
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
- Fin de mission de commissaire aux comptes titulaire
- Modification(s) statutaire(s)
- Nomination de commissaire aux comptes titulaire
18/04/2023
- Changement de président
21/07/2020
- Modification(s) statutaire(s)
22/05/2020
- Changement de directeur général
07/08/2019
- Changement de président
- Changement de directeur général
10/01/2018
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
- Changement de commissaire aux comptes titulaire
- Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
01/09/2015
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
19/08/2015
- Fin de mission de commissaire(s) aux comptes
13/05/2013
- Démission de directeur général
- Démission(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
- Changement de directeur général
21/03/2012
07/10/2011
07/10/2011
04/08/2011
22/03/2011
26/05/2010
26/05/2010
14/05/2010
- Apport ROYAL MONCEAU
29/01/2010
- Nomination de commissaire à la scission
10/06/2009
- Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
22/10/2007
- Changement de président
02/05/2007
- Changement de président
- Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
- Révocation de directeur général délégué

Annonces légales parues

24/07/2025
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
18/03/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/11/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/04/2023
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
16/08/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/08/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/06/2020
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
31/12/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/08/2019
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
04/11/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/01/2018
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
06/10/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/09/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/09/2015
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
27/08/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/06/2015
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'activité de l'établissement principal
13/08/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/07/2014
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur le capital (diminution)
04/09/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/05/2013
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
15/09/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/04/2012
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
23/10/2011
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
26/09/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

18/03/2025
Accord d’entreprise majoritaire relatif a l’activite partielle longue duree au sein de la societe d'exploitation royal monceau sas
Autre, précisez
22/10/2024
Accord collectif relatif au teletravail
Indemnités (dont kilométrique), Télétravail
29/07/2024
Grille de classification novembre 2023
Système de rémunération (autres qu'évolution), Classifications
27/10/2020
Grille de classification
Classifications
09/05/2019
Accord relatif au dialogue social au sein de la societe d’exploitation du royal monceau – raffles paris
Droit syndical, IRP, expression des salariés
13/12/2018
Negociation annuelle obligatoire - annee 2018
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de prime (autre qu'évolution)

Marques

ART FOR BREAKFAST
ART FOR BREAKFAST
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3961430
Enregistrée le : 16/11/2012
Expire le : 16/11/2012
Classes : 16, 38, 41