Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- et établissement principal au 6 avenue André Malraux 57000 Metz
09/05/2012
Statuts mis à jour
03/02/2012
Statuts mis à jour
Actes officiels publiés
12/06/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
04/04/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
04/04/2025
- Procès verbal de décision d'assemblée générale
03/04/2025
- Procès verbal de décision d'assemblée générale
02/04/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
27/03/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
14/01/2025
24/03/2021
- Changement(s) de membre(s)
24/03/2021
- Changement(s) de membre(s)
28/01/2020
- CHANGEMENT DE MEMBRE
13/02/2019
- Changement(s) de membre(s)
- Changement de contrôleur de gestion
08/02/2018
14/12/2017
06/10/2017
24/03/2017
16/09/2016
01/02/2016
10/09/2015
29/04/2014
26/03/2014
09/10/2012
09/05/2012
03/02/2012
Annonces légales parues
02/12/2025
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
08/07/2025
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur la dénomination.
26/01/2025
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
05/08/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
04/04/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
04/04/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
16/02/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
20/02/2019
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
09/10/2018
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
18/05/2018
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration ; OBJET DE LA FORMALITE : Modification relative aux membres du GIE à compter du 02/01/2018 : Nouveau : ESPACE HABITAT CONSTRUCTION (SAHLMC), Membre
11/03/2018
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
14/02/2018
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
27/10/2017
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
04/05/2017
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
16/10/2016
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
06/03/2016
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
07/10/2015
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
04/03/2015
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
31/05/2014
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
15/05/2014
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
20/09/2013
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration, transfert du siège social et de l'établissement principal
22/11/2012
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
29/08/2012
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur la dénomination, l'administration
22/04/2012
Créations d'établissements
Accords d’entreprise
27/05/2025
Accord relatif à la qualité de vie et des conditions de travail (qvct), à l’egalité professionnelle et à la diversité au sein de l’ues batigere (2025-2027)
Travailleurs handicapés, Egalité salariale F/H, Non discrimination - Diversité, Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Formation professionnelle
27/05/2025
Avenant à l’accord relatif au télétravail au sein de l’ues batigere
Télétravail
27/05/2025
Accord relatif a la gestion des emplois et des parcours professionnels au sein de l’ues batigere (2025-2027)
GPEC
27/05/2025
Avenant n° 5 du 28 mai 2024 à l’accord de formalisation de l’ues batigere du 28 juin 2019
Autre, précisez
27/05/2025
Procès-verbal d’accord suite à la négociation annuelle obligatoire 2024 portant sur l’année 2025 au sein de l’ues batigere
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes, Système de prime (autre qu'évolution), Indemnités (dont kilométrique), Télétravail
25/12/2023
Accord d’entreprise pour la mise en place du vote electronique
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
07/08/2023
Avenant n°4 du 03 juillet 2023 à l’accord de formalisation de l’ues batigere du 28 juin 2019
Autre, précisez
07/08/2023
Revision de l’accord relatif a la representation du personnel au sein de l’ues batigere
Droit syndical, IRP, expression des salariés
07/08/2023
Avenant n° 3 à l’accord relatif au télétravail au sein de l’ues batigere 2022-2024
Télétravail
07/08/2023
Avenant n° 1 à l’accord relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels (gepp) 2022-2024
Système de prime (autre qu'évolution), GPEC
22/08/2022
Accord de gestion des emplois et des parcours professionnels au sein de l’ues batigere (2022-2024)
GPEC
25/07/2022
Avenant n° 3 du 16 décembre 2021 à l’accord de formalisation de l’ues batigere du 28 juin 2019
Autre, précisez
25/07/2022
Procès-verbal d’accord suite à la négociation annuelle obligatoire 2021 portant sur l’année 2022 au sein de l’ues batigere
Egalité salariale F/H, Non discrimination - Diversité, Système de rémunération (autres qu'évolution), Système de prime (autre qu'évolution), Compte épargne temps, Evolution des primes, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Autres dispositions emploi
20/06/2022
Accord relatif à la qualité de vie et des conditions de travail (qvct), à l’egalité professionnelle et à la diversité au sein de l’ues batigere (2022-2024)
Autres dispositions de conditions de travail (CHSCT, médecine du travail, politique générale de prévention), Droit à la déconnexion et outils numériques, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Prévoyance collective, autre que santé maladie, Travailleurs handicapés, Non discrimination - Diversité, Autres dispositions emploi, Autres dispositions Egalité professionnelle, Travail à temps partiel, Egalité salariale F/H, Couverture complémentaire santé - maladie, Dispositifs don de jour et jour de solidarité, Formation professionnelle
09/05/2022
Avenant n° 1 à l’accord télétravail au sein de l’ues batigere du 1er juillet 2021
Télétravail
03/01/2022
Avenant n°2 du 30 juin 2021 à l'accord de formalisation de l'ues batigere du 28 juin 2019
Autre, précisez
26/07/2021
Accord relatif au télétravail au sein de l'ues batigere
Télétravail
18/03/2021
Avenant n° 3 à l'accord relatif à la qualité de vie au travail, à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et à la diversité au sein de l'ues batigere
Télétravail
12/02/2021
Avenant n° 1 du 17 décembre 2020 à l'accord de formalisation de l'ues batigere du 28 juin 2019
Autres dispositions emploi
08/02/2021
Avenant n° 1 à l'accord relatif à la qualité de vie au travail, à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et à la diversité au sein de l'ues batigere
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Travail du dimanche, Travail à temps partiel, Travail de nuit, Autres dispositions Egalité professionnelle
08/02/2021
Avenant n° 2 à l'accord relatif à la qualité de vie au travail, à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et à la diversité
Télétravail, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
16/10/2019
Accord de formalisation de l'ues batigere
Droit syndical, IRP, expression des salariés
05/08/2019
Avenant n° 3 du 25 septembre 2018 à l'accord de formalisation de l'ues batigere
Autre, précisez
05/08/2019
Avenant n° 5 du 19 décembre 2018 à l'accord de formalisation
Autre, précisez
05/08/2019
Avenant n° 4 du 18 décembre 2018 à l'accord de formalisation de l'ues batigere
