Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

CENTRE D' ETUDE DES CELLULES SOUCHES (C E C S)

2 RUE HENRI DESBRUERES - 91100 CORBEIL-ESSONNES

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Accords d’entreprise

27/05/2025
Avenant n°1 a l’accord collectif d’entreprise relatif au regime collectif obligatoire de remboursement de prevoyance (incapacité, invalidité, décès)
Prévoyance collective, autre que santé maladie
27/05/2025
Avenant n°1 a l’accord collectif d’entreprise relatif au regime collectif obligatoire de remboursement des frais de sante
Couverture complémentaire santé - maladie
18/03/2025
Accord collectif d’entreprise relatif au remboursement des frais de transport domicile / lieu de travail
Indemnités (dont kilométrique)
08/08/2022
Accord entreprise relatif aux frais de santé
Couverture complémentaire santé - maladie
08/08/2022
Accord entreprise prévoyance
Prévoyance collective, autre que santé maladie
22/09/2021
Accord relatif à la rémunération des inventeurs
Système de rémunération (autres qu'évolution)
07/08/2018
Accord entreprise relatif aux contrats à durée déterminée à objet défini
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail

Marques

CYTOPOLIS
CYTOPOLIS
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4506000
Enregistrée le : 06/12/2018
Expire le : 06/12/2018
Classes : 5, 41, 42, 44