Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
25/05/2023
- Changement de président
20/02/2019
- Changement de président
12/06/2017
- Changement de président
25/07/2014
- Changement de président
22/02/2013
- Modification(s) statutaire(s)
- Augmentation du capital social
07/05/2012
- Changement de président
26/07/2007
13/12/2005
11/10/2005
13/04/2005
02/02/2005
Annonces légales parues
03/09/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/08/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/09/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/08/2023
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
04/06/2023
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
16/08/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/09/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/09/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
01/04/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/04/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/04/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/06/2017
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
26/10/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/01/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/12/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/08/2014
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
02/12/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/03/2013
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur le capital (augmentation)
10/12/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/05/2012
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
25/10/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/11/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/10/2010
Modifications et mutations diverses
Augmentation de capital
10/12/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/11/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Accords d’entreprise
29/07/2025
Accord d'entreprise sur les astreintes signe le 19 juillet 2016 et modifie le 29 avril 2025
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
22/04/2025
Protocole d'accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2025
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Autre, précisez
11/03/2024
Accord d'entreprise relatif a la mise en place d'un groupe ferme au sein de toyotomi europe
Classifications
19/02/2024
Protocole d'accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2024
28/11/2023
Accord relatif a la mise en place du comité social et economique au sein de la société toyotomi europe du 20 décembre 2018 et modifié le 28 septembre 2023
Droit syndical, IRP, expression des salariés
28/11/2023
Accord collectif d'entreprise sur la durée et l'organisation du temps de travail
Durée collective du temps de travail, Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
28/11/2023
Accord d'entreprise relatif au droit à la déconnexion
Droit à la déconnexion et outils numériques
01/05/2023
Protocole d'accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2023
Classifications, Autres dispositions Egalité professionnelle, Evolution des primes, Intéressement, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Non discrimination - Diversité, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Egalité salariale F/H
23/01/2023
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail au sein de toyotomi europe
Télétravail
17/10/2022
Avenant n°1 au protocole d'accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2022
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Autre, précisez, Système de prime (autre qu'évolution), Evolution des primes
02/05/2022
Protocole d'accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2022
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Système de prime (autre qu'évolution), Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes, Télétravail, Participation
21/02/2022
Accord d'entreprise relatif aux équipes de suppléance signé le 27/10/2014 et modifié le 13/01/2022
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
11/10/2021
Accord collectif d'entreprise sur la durée et l'organisation du temps de travail signé le 3 avril 2018 et modifié le 6 septembre 2021
Forfaits (en heures, en jours), Travail à temps partiel, Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Heures supplémentaires (contingent, majoration), Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Travail du dimanche, Durée collective du temps de travail, Travail de nuit, Compte épargne temps
24/05/2021
Protocole d'accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2021
Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Non discrimination - Diversité, Egalité salariale F/H, Evolution des primes, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
09/12/2020
Avenant n°1 à l'accord collectif instituant un compte épargne temps dans l'entreprise
Compte épargne temps
02/09/2020
Protocole accord relatif aux negociations annuelles obligatoires 2020
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Autre, précisez
02/09/2020
Accord relatif à l'accompagnement social de la crise sanitaire du covid 19
Système de rémunération (autres qu'évolution), Heures supplémentaires (contingent, majoration), Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Dispositifs don de jour et jour de solidarité, Autres dispositions emploi, Autre, précisez
14/05/2019
Protocole d'accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2019
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Travailleurs handicapés, Couverture complémentaire santé - maladie, Participation, Egalité salariale F/H, Intéressement, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Non discrimination - Diversité, Autre, précisez, Autres dispositions Egalité professionnelle
25/02/2019
Accord relatif à la mise en place du comité social economique au sein de la société toyotomi
Droit syndical, IRP, expression des salariés
14/08/2018
Accord collectif d'entreprise sur la mise en place du contrat à durée déterminée à objet défini
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
17/07/2018
Protocole d'accord relatifs aux négociations annuelles obligatoires 2018
Evolution des primes, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
19/06/2018
Accord collectif d'entreprise sur la durée et l'organisation du temps de travail
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Travail du dimanche, Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Durée collective du temps de travail, Forfaits (en heures, en jours), Travail de nuit
