Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
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ARTS CONCEPT
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Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
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Documents premium
Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires
Statuts de l’entreprise
29/01/2009
Statuts mis à jour
- Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts Modification des statuts
- Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts Modification des statuts
- Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts Modification des statuts
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Actes officiels publiés
25/03/2013
- Modification relative aux dirigeants d'une société
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27/07/2009
- Modification relative aux dirigeants d'une société
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07/03/2005
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Annonces légales parues
21/08/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
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28/12/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
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25/08/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
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25/08/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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25/08/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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15/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
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01/08/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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01/08/2012
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01/08/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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01/08/2012
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01/08/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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01/08/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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20/08/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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13/02/2009
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
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31/10/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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16/10/2008
immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort.
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05/06/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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05/06/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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