Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
OYONNAX RUGBY

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Statuts de l’entreprise

15/04/2022
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Augmentation du capital social
15/04/2022
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Augmentation du capital social
16/12/2019
Statuts mis à jour
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
- Réduction du capital social
- Reconstitution de l'actif net
- Modification(s) statutaire(s)
08/10/2019
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
29/03/2017
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Augmentation du capital social
- Augmentation du capital social
29/03/2017
Statuts mis à jour
- Transfert du siège social et de l'établissement principal
29/03/2017
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
06/10/2014
Statuts mis à jour
- Autorisation donnée au conseil d'administration pour l'augmentation du capital
- Augmentation du capital social
- Modification du mode de gestion de l'entreprise
- Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance
- Modification(s) statutaire(s)
- Constation de la réalisation définitive de l'augmentation du capital
- Modification(s) statutaire(s)
- Nomination de président du conseil de surveillance
- Nomination de vice-président du conseil de surveillance
- Nomination(s) de membre(s) du directoire
- Nomination de président du directoire
11/09/2013
Statuts mis à jour
- délégation au directoire pour l'augmentation de capital
- Augmentation du capital social
- Réalisation définitive de l'augmentation de capital social
- Modification(s) statutaire(s)
- Transfert du siège social
- Changement du système d'organisation
- Modification(s) statutaire(s)
- Nomination(s) d'administrateur(s)
- confirmation des commissaires aux comptes
- Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
- Nomination de président du conseil d'administration et de directeur général
14/08/2012
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
- Réalisation définitive de l'augmentation du capital décidée par l'AGE du 24 avril 2012
14/08/2012
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
- Réalisation définitive de l'augmentation du capital décidée par l'AGE du 24 avril 2012
14/08/2012
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
- Réalisation définitive de l'augmentation du capital décidée par l'AGE du 24 avril 2012
14/08/2012
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
- Réalisation définitive de l'augmentation du capital décidée par l'AGE du 24 avril 2012
09/09/2011
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- sous condition suspensive de la réalisation définitive de l'augmentation de capital
- Modification(s) statutaire(s)
- Projet d'augmentation du capital décidée par l'Assemblée Générale Extraordinaire du 04 mai 2011.
- Constatation de la réalisation définitive de l'augmentation de capital décidée par l'Assemblée Générale Extraordinaire du 04 mai 2011.
09/09/2011
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- sous condition suspensive de la réalisation définitive de l'augmentation de capital
- Modification(s) statutaire(s)
- Projet d'augmentation du capital décidée par l'Assemblée Générale Extraordinaire du 04 mai 2011.
- Constatation de la réalisation définitive de l'augmentation de capital décidée par l'Assemblée Générale Extraordinaire du 04 mai 2011.
09/09/2011
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- sous condition suspensive de la réalisation définitive de l'augmentation de capital
- Modification(s) statutaire(s)
- Projet d'augmentation du capital décidée par l'Assemblée Générale Extraordinaire du 04 mai 2011.
- Constatation de la réalisation définitive de l'augmentation de capital décidée par l'Assemblée Générale Extraordinaire du 04 mai 2011.
09/09/2011
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- sous condition suspensive de la réalisation définitive de l'augmentation de capital
- Modification(s) statutaire(s)
- Projet d'augmentation du capital décidée par l'Assemblée Générale Extraordinaire du 04 mai 2011.
- Constatation de la réalisation définitive de l'augmentation de capital décidée par l'Assemblée Générale Extraordinaire du 04 mai 2011.
09/09/2011
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- sous condition suspensive de la réalisation définitive de l'augmentation de capital
- Modification(s) statutaire(s)
- Projet d'augmentation du capital décidée par l'Assemblée Générale Extraordinaire du 04 mai 2011.
- Constatation de la réalisation définitive de l'augmentation de capital décidée par l'Assemblée Générale Extraordinaire du 04 mai 2011.
20/07/2010
Statuts mis à jour
- Constatation de la réalisation définitive de l'augmentation de capital social
- Projet d'augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
- Augmentation du capital social
20/07/2010
Statuts mis à jour
- Constatation de la réalisation définitive de l'augmentation de capital social
- Projet d'augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
- Augmentation du capital social
20/07/2010
Statuts mis à jour
- Constatation de la réalisation définitive de l'augmentation de capital social
- Projet d'augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
- Augmentation du capital social
20/07/2010
Statuts mis à jour
- Constatation de la réalisation définitive de l'augmentation de capital social
- Projet d'augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
- Augmentation du capital social
20/07/2010
Statuts mis à jour
- Constatation de la réalisation définitive de l'augmentation de capital social
- Projet d'augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
- Augmentation du capital social
31/05/2010
Statuts mis à jour
- Transfert du siège à OYONNAX 01100 VEYZIAT parc industriel Ouest 220 route d'Arfontaine
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
31/05/2010
Statuts mis à jour
- Transfert du siège à OYONNAX 01100 VEYZIAT parc industriel Ouest 220 route d'Arfontaine
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

Bilans comptables

30/06/2024
Bilan complet
30/06/2023
Bilan complet
30/06/2022
Bilan complet
30/06/2020
Bilan complet
30/06/2019
Bilan complet
30/06/2017
Bilan complet

Actes officiels publiés

16/02/2024
08/08/2023
11/05/2023
- Nomination de président du conseil d'administration
- Changement du mode d'administration et de direction
- Modification(s) statutaire(s)
- Nomination(s) d'administrateur(s)
- du capital social sous condition suspensive
11/05/2023
- Nomination de président du conseil d'administration
- Modification(s) statutaire(s)
- Nomination(s) d'administrateur(s)
- du capital social sous condition suspensive
- Changement du mode d'administration et de direction
14/04/2022
- Changement(s) de membre(s) du directoire
- du capital social et délégation de pouvoir au Directoire
- devenue définitive
14/04/2022
- Changement(s) de membre(s) du directoire
- du capital social et délégation de pouvoir au Directoire
- devenue définitive
14/04/2022
- Changement(s) de membre(s) du directoire
- devenue définitive
- du capital social et délégation de pouvoir au Directoire
21/08/2018
- décision d'augmenter le capital social et modifications statutaires sous conditions suspensivesdélégation de pouvoir au directoire
- réalisation définitive de l'augmentation de capital socialet modification statutaire
21/08/2018
- décision d'augmenter le capital social et modifications statutaires sous conditions suspensivesdélégation de pouvoir au directoire
- réalisation définitive de l'augmentation de capital socialet modification statutaire
21/08/2018
- décision d'augmenter le capital social et modifications statutaires sous conditions suspensivesdélégation de pouvoir au directoire
- réalisation définitive de l'augmentation de capital socialet modification statutaire
21/08/2018
- décision d'augmenter le capital social et modifications statutaires sous conditions suspensivesdélégation de pouvoir au directoire
- réalisation définitive de l'augmentation de capital socialet modification statutaire
21/08/2018
- décision d'augmenter le capital social et modifications statutaires sous conditions suspensives délégation de pouvoir au directoire
- réalisation définitive de l'augmentation de capital social et modification statutaire
29/03/2017
- Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance
12/12/2011
- Reconstitution de l'actif net
19/01/2011
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
17/01/2011
- Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance
15/01/2009
- Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance
04/09/2008
- Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance
- Nomination de président du conseil de surveillance
- Nomination(s) de membre(s) du directoire
- Nomination de président du directoire
18/04/2005
- Constitution

Annonces légales parues

16/01/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/02/2024
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
28/12/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/08/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital.
14/05/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
07/05/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/04/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital.
17/04/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
17/04/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital.
12/01/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une présentation simplifiée du bilan et de l'annexe ainsi que d'une déclaration de publication simplifiée en application du troisième alinéa de l'article L. 232-25.
21/01/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/12/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
19/12/2019
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital.
11/10/2019
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital.
11/12/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/08/2018
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital.
23/08/2018
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital.
19/12/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/04/2017
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital
04/04/2017
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
04/04/2017
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital
04/04/2017
Modifications et mutations diverses
Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
04/01/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/01/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/01/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

09/09/2025
Accord d'intéressement
Intéressement

Marques

La table des Oyomen
La table des Oyomen
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5071461
Enregistrée le : 22/07/2024
Expire le : 22/07/2024
Classes : 16, 18, 21, 24, 25, 35, 41, 43
Ici, ici c’est Oyonnax
Ici, ici c’est Oyonnax
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5071467
Enregistrée le : 22/07/2024
Expire le : 22/07/2024
Classes : 16, 18, 25, 28, 35, 41
OYOMEN
OYOMEN
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5071520
Enregistrée le : 22/07/2024
Expire le : 22/07/2024
Classes : 14, 16, 18, 25, 28, 35, 41, 43
OYO POUR TOUS
OYO POUR TOUS
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4741456
Enregistrée le : 09/03/2021
Expire le : 09/03/2021
Classes : 16, 18, 25, 28, 35, 36, 41, 44
OYO POUR TOUS
OYO POUR TOUS
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4741460
Enregistrée le : 09/03/2021
Expire le : 09/03/2021
Classes : 16, 18, 25, 28, 35, 36, 41, 44
OYO
OYO
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4458592
Enregistrée le : 05/06/2018
Expire le : 05/06/2018
Classes : 18, 25, 28, 41