Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- Transfert du siège ancien siège social : 7 rue Joseph Jacquard 21300 CHENOVE
Bilans comptables
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
Actes officiels publiés
23/06/2023
- Transfert du siège social
- Modification(s) statutaire(s)
28/01/2022
- Démission(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
- Changement de directeur général
17/09/2021
- Nomination de directeur général
05/04/2019
- Modification(s) statutaire(s)
- Changement de président
- Nomination d'un directeur général Nomination d'un co-commissaire aux comptes titulaire
14/01/2019
- SAS
- Nomination du président
30/11/2017
12/06/2015
- Nomination commissaire aux comptes titulaire et suppléant
24/09/2014
- Apport partiel d'actif entre la société ATIF (société apporteuse) et la société COSEF (société bénéficiaire)
24/09/2014
- Apport partiel d'actif entre la société ATIF (société apporteuse) et la société COSEF (société bénéficiaire)
14/05/2014
- Traité d'apport partiel d'actif entre la société Atif (sté apporteuse) et la société Cosef RCS Dijon en cours d'immatriculation (sté bénéficiaire)
11/05/2005
- Constitution
Annonces légales parues
18/09/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/07/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/06/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration, transfert du siège social.
04/06/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/06/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/06/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/06/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/02/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
21/09/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
10/04/2019
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
16/01/2019
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur la forme juridique, l'administration
02/10/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/12/2017
Modifications et mutations diverses
Mention de la transmission universelle du patrimoine à compter du 13/11/2017 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : ATIF - ASSISTANCE TRAVAUX ET INGENIERIE FERROVIAIRE, Société à responsabilité limitée (SARL), 39 avenue du 14 Juillet - Batiment M 21300 CHENOVE (sté absorbante) (RCS DIJON (2104) 482 224 565) COORDINATION - SECURITE - FERROVIAIRE, Société à responsabilité limitée (SARL), 39 avenue du 14 Juillet - Bâtiment M 21300 CHENOVE (RCS DIJON (2104) 802 550 806) (sté absorbée)
13/07/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
03/06/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/06/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/06/2015
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
05/10/2014
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital
05/04/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/06/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/09/2012
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital
20/07/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/07/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/07/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/06/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Accords d’entreprise
17/06/2025
Accord sur l’égalité professionnelle, la qualité de vie et les conditions de travail
Egalité salariale F/H, Non discrimination - Diversité, Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
06/05/2024
Accord d’entreprise 2024 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
24/04/2023
Accord d’organisation du travail sur l’année
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Heures supplémentaires (contingent, majoration)
24/04/2023
Accord d’entreprise 2023 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de prime (autre qu'évolution)
19/12/2022
Accord d'entreprise relatif au dialogue social
Droit syndical, IRP, expression des salariés
19/12/2022
Accord de méthode fixant le cadre des négociations obligatoires de la société atif
Calendrier des négociations
19/12/2022
Accord de méthode fixant le cadre des négociations obligatoires de la société atif
Calendrier des négociations
21/03/2022
Accord d'entreprise relatif au travail de nuit
Travail de nuit
09/05/2019
Accord d'entreprise portant sur la durée et l'aménagement du temps de travail
Forfaits (en heures, en jours), Heures supplémentaires (contingent, majoration), Droit à la déconnexion et outils numériques