Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

SCEV ROGER BELLAND

3 RUE DE LA CHAPELLE - 21590 SANTENAY
Statuts

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Avis de situation Sirene
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Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

09/08/2024
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
09/08/2024
Statuts mis à jour
- Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Actes officiels publiés

20/08/2024
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
09/08/2024
- Procès-verbal de transformation
06/06/2019
- Nomination(s) de gérant(s)
16/02/2015
- Démission(s) de gérant(s)
13/02/2015
- Modification(s) statutaire(s)
- entre M Roger BELLAND et Mlle Julie BELLAND
15/09/2008
12/07/2007
23/11/2006
08/03/2006
16/06/2005

Annonces légales parues

13/08/2024
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur la dénomination, la forme juridique.
13/06/2019
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
26/02/2015
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration

Accords d’entreprise

19/12/2022
Accord entreprise relatif aux contrat de travail à la tâche et aux conditions d'emploi des salariés affectés à ces postes
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail