Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

VAN DAMME PARCS ET JARDINS

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Statuts de l’entreprise

09/06/2023
Statuts mis à jour
12/12/2013
Statuts mis à jour
- A COMPTER DU 01/12/2013
- Modification(s) statutaire(s)
28/12/2011
Statuts mis à jour
- Cession de parts
- Autorisation de cession de parts et agrément du cessionnaire
- article 8
28/12/2011
Statuts mis à jour
- Cession de parts
- Autorisation de cession de parts et agrément du cessionnaire
- article 8
28/12/2011
Statuts mis à jour
- Cession de parts
- Autorisation de cession de parts et agrément du cessionnaire
- article 8
05/01/2011
Statuts mis à jour
- Cession de parts
- Agrément de nouveaux associés
- Modification(s) statutaire(s)
05/01/2011
Statuts mis à jour
- Cession de parts
- Agrément de nouveaux associés
- Modification(s) statutaire(s)
05/01/2011
Statuts mis à jour
- Cession de parts
- Agrément de nouveaux associés
- Modification(s) statutaire(s)

Bilans comptables

30/06/2025
Bilan complet
30/06/2024
Bilan complet

Actes officiels publiés

12/04/2023
- Projet
12/04/2023
- Projet

Annonces légales parues

28/10/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/11/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/12/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
15/12/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
04/12/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
30/10/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
04/12/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
23/01/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
21/12/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
18/12/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
19/12/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
14/02/2014
Vente d'établissements
28/12/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/12/2013
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
18/02/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/05/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/01/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/12/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/01/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/01/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

05/05/2020
Accord d'entreprise relatif à la durée du temps de travail
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail