Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
GIE OBJECTIF TRANSPORT PUBLIC

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Statuts

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Extrait Datalegal
Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

Documents premium

Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

08/07/2005
Statuts mis à jour
- Divers
- Nomination(s) d'administrateur(s)

Actes officiels publiés

08/03/2024
- Changement de contrôleur des comptes
- Renouvellement de mandat de contrôleur de gestion
08/03/2024
- Changement de contrôleur des comptes
- Renouvellement de mandat de contrôleur de gestion
08/03/2024
- Changement de contrôleur des comptes
- Renouvellement de mandat de contrôleur de gestion
08/02/2024
- Nomination(s) d'administrateur(s)
04/05/2022
- Transfert du siège social
- Modification(s) statutaire(s)
24/01/2022
- Changement(s) d'administrateur(s)
04/01/2022
- Changement(s) d'administrateur(s)
25/06/2021
- Nomination de président du conseil d'administration
- Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance
- Nomination de vice-président du conseil de surveillance
22/09/2020
- Changement de contrôleur de gestion
22/09/2020
- Changement(s) d'administrateur(s)
17/04/2019
- Modification(s) statutaire(s)
- Changement(s) d'administrateur(s)
17/04/2019
- Modification(s) statutaire(s)
- Changement(s) d'administrateur(s)
08/01/2019
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
- Modification(s) statutaire(s)
18/04/2018
- Changement(s) d'administrateur(s)
15/02/2018
- Changement(s) d'administrateur(s)
08/08/2017
- Changement(s) d'administrateur(s)
25/08/2016
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Nomination de vice-président du conseil d'administration
20/08/2015
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Nomination de président du conseil d'administration - nomination de vice présidents du conseil d'administration
- Délégation de pouvoir à Marc Delayer. à Sophie Castagné dans la limite de 50000 euros.
06/02/2015
- Changement(s) d'administrateur(s)
03/03/2014
- Changement(s) d'administrateur(s)
04/10/2013
- Changement(s) d'administrateur(s)
09/05/2012
- Changement(s) d'administrateur(s)
09/09/2011
- Changement(s) d'administrateur(s)
16/06/2011
- Changement(s) d'administrateur(s)
16/06/2011
- Changement(s) d'administrateur(s)

Annonces légales parues

19/03/2024
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
13/05/2022
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'adresse du siège et l'adresse de l'établissement
02/02/2022
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
13/01/2022
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
01/10/2020
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
01/10/2020
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur la dénomination
26/04/2019
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
27/04/2018
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
06/09/2016
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
06/09/2015
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
22/02/2015
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
18/03/2014
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
20/10/2013
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
25/05/2012
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
25/09/2011
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
01/07/2011
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
08/03/2011
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
03/02/2010
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
14/05/2009
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
14/05/2009
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
14/05/2009
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
14/05/2009
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
14/05/2009
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration

Accords d’entreprise

05/08/2024
Décision unilatérale de l’employeur relative à la prime de partage de la valeur
Système de prime (autre qu'évolution)

Marques

MOBCO
MOBCO
Statut : Demande publiée
Numéro : FR5168415
Enregistrée le : 29/07/2025
Expire le : 29/07/2025
Classes : 35
JOURNEE DU TRANSPORT PUBLIC SEPTEMBRE
JOURNEE DU TRANSPORT PUBLIC SEPTEMBRE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3880156
Enregistrée le : 07/12/2011
Expire le : 07/12/2011
Classes : 35, 39, 41
RENCONTRES NATIONALES DU TRANSPORT PUBLIC
RENCONTRES NATIONALES DU TRANSPORT PUBLIC
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3878970
Enregistrée le : 30/11/2011
Expire le : 30/11/2011
Classes : 35, 39, 41
Journée du transport public
Journée du transport public
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3491512
Enregistrée le : 28/03/2007
Expire le : 28/03/2007
Classes : 35, 41
TRANSPORTS PUBLICS 2008 LE SALON EUROPEEN DE LA MOBILITE THE EUROPEAN MOBILITY EXHIBITION
TRANSPORTS PUBLICS 2008 LE SALON EUROPEEN DE LA MOBILITE THE EUROPEAN MOBILITY EXHIBITION
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3481824
Enregistrée le : 12/02/2007
Expire le : 12/02/2007
Classes : 35, 39, 41