Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
- Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes suppléant
25/04/2016
Statuts mis à jour
- Changement de co-gérant
- Changement relatif à l'objet social
15/10/2012
Statuts mis à jour
- Divers
- Augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
- Attestation bancaire
02/10/2012
Statuts mis à jour
- Transfert du siège social
- Transfert du siège social 8 ave Hoche 75008 Paris
- Modification(s) statutaire(s)
29/09/2010
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Attestation bancaire
29/09/2010
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Attestation bancaire
29/09/2010
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Attestation bancaire
17/09/2010
Statuts mis à jour
- Transfert du siège social 3 R DU COLONEL MOLL 75017 PARIS
- Modification(s) statutaire(s)
17/09/2010
Statuts mis à jour
- Transfert du siège social 3 R DU COLONEL MOLL 75017 PARIS
- Modification(s) statutaire(s)
05/10/2009
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Attestation bancaire
05/10/2009
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Attestation bancaire
05/10/2009
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Attestation bancaire
23/07/2009
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Reconstitution de l'actif net
23/07/2009
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Reconstitution de l'actif net
23/07/2009
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Reconstitution de l'actif net
23/07/2009
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Reconstitution de l'actif net
21/07/2008
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
06/07/2005
Statuts mis à jour
- Divers
- Nomination(s) de gérant(s)
Bilans comptables
30/09/2024
Bilan complet
30/09/2023
Bilan complet
30/09/2022
Bilan complet
30/09/2021
Bilan complet
30/09/2020
Bilan complet
30/09/2019
Bilan complet
30/09/2018
Bilan complet
30/09/2017
Bilan complet
30/09/2016
Bilan complet
Actes officiels publiés
05/02/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
30/05/2023
- Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
08/04/2022
- Changement(s) de gérant(s)
16/04/2019
- Transfert du siège social
- Modification(s) statutaire(s)
09/04/2018
- Changement de co-gérant
26/01/2012
30/09/2011
30/09/2011
30/09/2011
17/03/2011
01/06/2007
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
06/09/2006
- Démission de co-gérant
30/03/2006
- Nomination de co-gérant
Annonces légales parues
20/06/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/05/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/06/2023
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
31/05/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/06/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/04/2022
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
08/06/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/05/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/06/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/04/2019
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'adresse du siège et l'adresse de l'établissement
24/04/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/04/2018
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
26/05/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/05/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/05/2016
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
05/06/2015
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'activité de l'établissement principal
18/05/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/05/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/05/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/10/2012
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur le capital (augmentation)
17/10/2012
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'adresse du siège
29/05/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/02/2012
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
16/10/2011
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur le capital (augmentation)
16/05/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Accords d’entreprise
16/09/2025
Accord d’entreprise relatif à la prorogation des mandats du comité social et economique (cse)
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique, Autre, précisez
25/03/2025
Avenant n°1 a l'accord collectif relatif a la formalisation du regime de prevoyance lourde " incapacite invalidite deces"
Prévoyance collective, autre que santé maladie
25/03/2025
Accord collectif d’entreprise portant sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de apple retail france
Egalité salariale F/H, Non discrimination - Diversité, Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Formation professionnelle, Autre, précisez
25/03/2025
Avenant n°5 portant revision de l’accord collectif a duree indeterminee du 30 septembre 2014 portant sur la duree effective et l’organisation du temps de travail au sein de apple retail france
Système de rémunération (autres qu'évolution), Heures supplémentaires (contingent, majoration), Travail du dimanche, Travail à temps partiel, Forfaits (en heures, en jours), Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
25/03/2025
Accord d’entreprise de mise en place de la prime de partage de la valeur
Système de prime (autre qu'évolution)
05/02/2024
Accord d’entreprise de mise en place de la prime de partage de la valeur
Système de prime (autre qu'évolution)
09/10/2023
Accord sur la planification des jours fériés
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
15/05/2023
Accord collectif relatif au droit a la deconnexion
Droit à la déconnexion et outils numériques
19/09/2022
Avenant n°3 à l'accord collectif d'entreprise du 22 décembre 2015 relatif au remboursement des frais de santé
Couverture complémentaire santé - maladie
01/08/2022
Accord négociation annuelle obligatoire au sein de la société apple retail france
Evolution des primes, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
25/10/2021
Accord negociation annuelle obligatoire au sein de la societe apple retail france
Système de prime (autre qu'évolution)
26/09/2019
Accord relatif au recours au vote électronique au sein d'apple retail france
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
29/08/2019
Avenant n°4 portant révision de l'accord collectif à durée indéterminée du 30 septembre 2014 portant sur la durée effective et l'organisation du temps de travail au sein d'apple retail france
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Système de prime (autre qu'évolution)
08/04/2019
Accord de méthode
Système de prime (autre qu'évolution), Prévoyance collective, autre que santé maladie, Couverture complémentaire santé - maladie, Participation, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
08/04/2019
Accord de prorogation des mandats
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique