Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
28/04/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
28/04/2025
- La décision d’augmentation du capital/procès-verbal d’assemblée générale (PV)
09/10/2023
09/10/2021
- Démission(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
- Démission de président
- Changement de président
27/07/2021
- Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
26/07/2021
- Changement de commissaire aux comptes suppléant
24/06/2021
- Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
30/04/2021
- Modification(s) statutaire(s)
22/07/2009
22/07/2009
22/07/2009
01/08/2008
09/07/2007
13/06/2007
10/07/2006
14/03/2006
20/01/2006
09/12/2005
17/11/2005
29/08/2005
Annonces légales parues
09/05/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/05/2025
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital.
29/08/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/10/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/10/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
03/08/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/10/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
29/07/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
28/07/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
23/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/06/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
09/08/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/09/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/09/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/09/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/09/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/09/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/09/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/01/2014
Vente d'établissements
30/01/2014
Vente d'établissements
29/01/2014
Modifications et mutations diverses
Modification de la dénomination.
23/01/2014
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
29/08/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/09/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/09/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Accords d’entreprise
22/07/2025
Accord collectif d'entreprise relatif aux maintien des cotisations de retraite complémentaire aux régimes arrco et agric pour les salariés en congé de reclassement de la sté weylchem lamotte sas
Retraite complémentaire - supplémentaire
16/12/2024
Accord collectif unanime sur la prorogation des mandats de la délégation du personnel au cse de la société weylchem lamotte sas
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
25/11/2024
Protocole d'accord fin de conflit
Fin de conflit
18/11/2024
Conges pour conjoint ou ascendant malade
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
09/09/2024
Accord don de jours de repos non pris
Dispositifs don de jour et jour de solidarité, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
09/09/2024
Accord collectif portant attribution d'une prime de partage de la valeur
Evolution des primes, Système de prime (autre qu'évolution)
09/09/2024
Protocole d'accord de fin de conflit
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Autres dispositions de conditions de travail (CHSCT, médecine du travail, politique générale de prévention), Fin de conflit
09/09/2024
Accord sur le teletravail weylchem lamotte
Durée collective du temps de travail, Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Stress, risques psycho-sociaux, Pénibilité du travail (1% pénibilité, prévention, compensation/réparation), Travailleurs handicapés, Non discrimination - Diversité, Télétravail
27/05/2024
Accord relatif à la mise en oeuvre du dispositif transitions collectives. la gestion prévisionnelle des transitions professionnelles au sein de weylchem lamotte
Autre, précisez
03/04/2023
Accord collectif portant attibution d'une prime de partage de la valeur
Système de prime (autre qu'évolution)
03/04/2023
Accord salarial 2023
Mobilité (géographique, professionnelle - promotions), Travail à temps partiel, Prévoyance collective, autre que santé maladie, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
13/03/2023
Avenant n°3-2022 accord sur le teletravail
Télétravail
13/03/2023
Accord prime tuteur weylchem lamotte
Système de prime (autre qu'évolution), Autres dispositions emploi
06/02/2023
Accord collectif portant attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
Système de prime (autre qu'évolution)
06/02/2023
Accord salarial 2022
Travail à temps partiel, Prévoyance collective, autre que santé maladie, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
23/05/2022
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes 2022-2026
Egalité salariale F/H, Travail à temps partiel, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Non discrimination - Diversité, Autres dispositions emploi, Formation professionnelle, Mobilité (géographique, professionnelle - promotions)
20/12/2021
Avenant 2 2021 accord sur le télétravail
Télétravail
25/10/2021
Accord congés pour conjoint ou ascendant malade
Droit syndical, IRP, expression des salariés, Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
29/09/2021
Avenant 1 2021 accord sur le télétravail
Système de prime (autre qu'évolution)
29/09/2021
Accord don de jours de repos non pris
Dispositifs don de jour et jour de solidarité, Droit syndical, IRP, expression des salariés
13/04/2021
Accord salarial 2021
Indemnités (dont kilométrique), Evolution des primes, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
30/12/2020
Accord astreinte
Droit à la déconnexion et outils numériques, Egalité salariale F/H, Travail du dimanche, Forfaits (en heures, en jours), Autre, précisez, Système de rémunération (autres qu'évolution), Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Indemnités (dont kilométrique), Durée collective du temps de travail, Autres dispositions de conditions de travail (CHSCT, médecine du travail, politique générale de prévention), QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
11/12/2020
Accord sur le teletravail
Droit à la déconnexion et outils numériques, Télétravail
11/12/2020
Accord pour l'organisation du travail de la step en cycle à la journée
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Heures supplémentaires (contingent, majoration), Travail du dimanche, Système de rémunération (autres qu'évolution), Dispositifs don de jour et jour de solidarité, Durée collective du temps de travail
11/12/2020
Accord salarial 2020
Evolution des primes, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de prime (autre qu'évolution)
