Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
Entreprises
Dirigeants
Services
Mon compte
Démo
S'abonner
Accueil
Entreprises du code NAF 1071D
FRANCK LEBRET PATISSIER (LE PALAIS DES DOUCEURS)
FRANCK LEBRET PATISSIER (LE PALAIS DES DOUCEURS)
RUE JEAN HENRI FABRE - 71380 SAINT-MARCEL
Télécharger le Kbis
Statuts
Résumé
Documents à télécharger
Données financières et performances
Données Premium
Documents gratuits
Extrait Datalegal
Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise
Documents premium
Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires
Statuts de l’entreprise
10/11/2005
Statuts mis à jour
- modification de l'article 16 des statuts
Télécharger
Actes officiels publiés
23/11/2015
- 71380 SAINT MARCEL, RUE JEAN HENRI FABRE
Télécharger
17/08/2005
- Constitution
Télécharger
Annonces légales parues
21/01/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Télécharger
05/03/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Télécharger
07/02/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Télécharger
21/06/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Télécharger
26/01/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Télécharger
28/01/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Télécharger
22/01/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Télécharger
31/01/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Télécharger
20/01/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Télécharger
08/02/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Télécharger
06/12/2015
Modifications et mutations diverses
Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
Télécharger
20/01/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Télécharger
28/01/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Télécharger
11/02/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Télécharger
06/02/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Télécharger
06/02/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Télécharger
07/02/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Télécharger
08/03/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Télécharger
18/03/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Télécharger
23/01/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Télécharger