Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
COMITE DEPARTEMENTAL TOURISME DOUBS

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Marques

le Biathlon pour tous
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Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4826530
Enregistrée le : 16/12/2021
Expire le : 16/12/2021
Classes : 41
Relais St-Pierre DOUBS territoire de pêche
Relais St-Pierre DOUBS territoire de pêche
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4821586
Enregistrée le : 30/11/2021
Expire le : 30/11/2021
Classes : 43
QU'EST-CE QU'ON FABRIQUE ICI? MADE IN CHEZ NOUS LES ENTREPRISES DU DOUBS SE VISITENT
QU'EST-CE QU'ON FABRIQUE ICI? MADE IN CHEZ NOUS LES ENTREPRISES DU DOUBS SE VISITENT
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4048853
Enregistrée le : 18/11/2013
Expire le : 18/11/2013
Classes : 35, 39, 41
LES BELLES RENCONTRES DU DOUBS
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3879431
Enregistrée le : 02/12/2011
Expire le : 02/12/2011
Classes : 35, 39, 41, 43
Gîtes du Doubs
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3864538
Enregistrée le : 05/10/2011
Expire le : 05/10/2011
Classes : 35, 39, 41
MOTARDS BIENVENUE! LE DOUBS RESERVE NATURELLE D'IDEES NEUVES
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3852633
Enregistrée le : 11/08/2011
Expire le : 11/08/2011
Classes : 35, 39, 41, 43
Relais St-Pierre Le DOUBS TERRITOIRE DE PECHE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3724272
Enregistrée le : 24/03/2010
Expire le : 24/03/2010
Classes : 41