Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- DE MOUANS SARTOUX (06370) 351 CHEMIN DES GOURETTES
22/07/2011
Statuts mis à jour
- DE MOUANS SARTOUX (06370) 351 CHEMIN DES GOURETTES
Bilans comptables
31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
Actes officiels publiés
12/08/2024
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
05/01/2024
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
28/07/2022
- Reconstitution de l'actif net
29/10/2014
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
22/02/2013
- Nomination(s) de gérant(s)
05/11/2007
12/01/2006
Annonces légales parues
27/07/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
05/09/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
14/08/2024
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital.
19/11/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
29/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/10/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/11/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/07/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/09/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/08/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/08/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/08/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/08/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/08/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/03/2013
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
29/08/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/08/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/09/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/08/2011
Modifications et mutations diverses
Modification de l'adresse du siège.
07/09/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
01/10/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/09/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/01/2008
Modifications et mutations diverses
Modification de l'adresse du siège. Modification de l'adresse de l'établissement.
Accords d’entreprise
29/08/2019
Accord d'adaptation residea / abc dépendance
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Travail du dimanche, Durée collective du temps de travail, Dispositifs don de jour et jour de solidarité, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Forfaits (en heures, en jours), Travail à temps partiel, Heures supplémentaires (contingent, majoration), Travail de nuit, Compte épargne temps, Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
