Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

L'ATELIER DE JEAN LUC RABANEL (L ATELIER DE JEAN-LUC RABANEL)

7 RUE DES CARMES - 13200 ARLES
04 90 91 07 69
contact@rabanel.com
Bilans

Documents gratuits

Extrait Datalegal
Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

Documents premium

Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Bilans comptables

31/12/2022
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

24/09/2010
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
24/09/2010
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
17/01/2007
11/04/2006
26/01/2006
26/01/2006

Annonces légales parues

08/02/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
31/12/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
17/02/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
15/09/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
18/12/2020
Jugement
Jugement modifiant le plan de redressement.
28/01/2020
Jugement
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
28/11/2019
Jugement
Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ans nomme Commissaire à l'exécution du plan Selarl Etude Balincourt Maître Guillaume Larcena - 9, rue Gérard Gadiot - 13200 Arles .
20/10/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/12/2018
Jugement
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire , date de cessation des paiements le 29 Novembre 2018 , désignant mandataire judiciaire Selarl Etude Balincourt Maître Guillaume Larcena - 9, rue Gérard Gadiot - 13200 Arles . Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com.
05/09/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/08/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/08/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/08/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/08/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/09/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/09/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/09/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/05/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/06/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/06/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Procédures collectives

11/12/2020
Jugement modifiant le plan de redressement
Jugement modifiant le plan de redressement.
15/01/2020
Dépôt de l'état des créances
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
22/11/2019
Jugement de plan de redressement
Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ans nomme Commissaire à l'exécution du plan Selarl Etude Balincourt Maître Guillaume Larcena - 9, rue Gérard Gadiot - 13200 Arles .
30/11/2018
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire , date de cessation des paiements le 29 Novembre 2018 , désignant mandataire judiciaire Selarl Etude Balincourt Maître Guillaume Larcena - 9, rue Gérard Gadiot - 13200 Arles . Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com.

Marques

GREENSTRONOMIE / GREENSTRONOMY
GREENSTRONOMIE / GREENSTRONOMY
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4206761
Enregistrée le : 02/09/2015
Expire le : 02/09/2015
Classes : 35, 41, 43
L'ATELIER DE JEAN-LUC RABANEL
L'ATELIER DE JEAN-LUC RABANEL
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3455649
Enregistrée le : 09/10/2006
Expire le : 09/10/2006
Classes : 0, 25, 29, 43