Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
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Statuts Bilans

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Numéro TVA intracommunautaire
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Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

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Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

06/05/2013
Statuts mis à jour
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
01/04/2010
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
01/04/2010
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social

Bilans comptables

30/09/2024
Bilan complet
30/09/2023
Bilan complet
30/09/2022
Bilan complet
30/09/2021
Bilan complet
30/09/2020
Bilan complet
30/09/2019
Bilan complet
30/09/2018
Bilan complet
30/09/2017
Bilan complet
30/09/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

24/03/2020
- Transfert siège social et établissement principal
- Transfert siège social et établissement principal
24/03/2020
- Transfert siège social et établissement principal
- Transfert siège social et établissement principal
18/03/2013
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier
04/11/2008
10/07/2008
24/02/2006

Annonces légales parues

01/02/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/09/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/05/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/02/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/04/2020
Modifications et mutations diverses
Nouveau siège.
20/02/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/05/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/03/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/02/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/02/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/02/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/01/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/01/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/07/2013
Modifications et mutations diverses
Modification de la forme juridique. Modification de l'administration.
11/02/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/03/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/03/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/04/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/01/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/06/2010
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
04/01/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/12/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

30/10/2023
Un accord relatif a l'annualisation du temps de travail
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
20/05/2020
Un accord collectif relatif aux mesures exceptionnelles de fixation et de modification des dates de conges payes - pandemie covid 19
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Autre, précisez
07/11/2018
Un accord d'entreprise relatif a l'amenagement du temps de travail
Travail à temps partiel, Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Travail de nuit, Travail du dimanche

Marques

COTE GOURMET.NET COMMANDEZ, C EST LIVRE !
COTE GOURMET.NET COMMANDEZ, C EST LIVRE !
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4305535
Enregistrée le : 09/10/2016
Expire le : 09/10/2016
Classes : 39, 43
AlloGourmet
AlloGourmet
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4282926
Enregistrée le : 25/06/2016
Expire le : 25/06/2016
Classes : 39, 43