Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

BRUEGGEN FRANCE SNC

Z I DE FELET - 63300 THIERS

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Extrait Datalegal
Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

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Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Actes officiels publiés

12/03/2010
- Changement relatif à l'objet social
- Fusion-Absorption de la (des) sociétés Brueggen France Production par la société Brueggen France
12/03/2010
- Changement relatif à l'objet social
- Fusion-Absorption de la (des) sociétés Brueggen France Production par la société Brueggen France
12/03/2010
- Changement relatif à l'objet social
- Fusion-Absorption de la (des) sociétés Brueggen France Production par la société Brueggen France
12/03/2010
- Changement relatif à l'objet social
- Fusion-Absorption de la (des) sociétés Brueggen France Production par la société Brueggen France
27/11/2009
- Fusion-Absorption de la (des) sociétés BRUEGGEN FRANCE PRODUCTION SAS
06/11/2009
- Augmentation du capital social
- Changement de dénomination en celle de BRUEGGEN FRANCE SNC
06/11/2009
- Augmentation du capital social
- Changement de dénomination en celle de BRUEGGEN FRANCE SNC
16/06/2009
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
11/07/2008
13/12/2007
17/08/2007

Annonces légales parues

30/01/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/01/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/01/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/01/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/01/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/01/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/03/2010
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'activité
10/12/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/11/2009
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur la dénomination, le capital
03/07/2009
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
31/07/2008
immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.
10/04/2008
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur le capital (augmentation)

Accords d’entreprise

15/04/2025
Accord collectif sur l'ensemble des themes de la negociation collective annuelle obligatoire
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de rémunération (autres qu'évolution), Evolution des primes, Système de prime (autre qu'évolution), Autres dispositions Egalité professionnelle, Autre, précisez
17/01/2025
Accord collectif relatif au partage de la valeur en cas d'augementation exceptionnelle du benefice
Système de rémunération (autres qu'évolution), Prime de partage des profits
22/04/2024
Avenant numero 3 a l'accord d'entreprise sur la duree et l'organisation du temps de travail
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
22/04/2024
Accord collectif sur l'ensemble des themes de la negociation collective annuelle obligatoire
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de rémunération (autres qu'évolution), Système de prime (autre qu'évolution), Reprise des données, Egalité salariale F/H
18/12/2023
Accord collectif sur l'ensemble des themes de la negocation annuelle obligatoire
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de prime (autre qu'évolution), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Couverture complémentaire santé - maladie
17/07/2023
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise sur durée et organisation du temps de travail
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
30/08/2021
Accord d'entreprise relatif a la mise en place du teletravail
Autre, précisez
24/05/2021
Accord collectif sur l'ensemble des themes de la negociation collective annuelle obligatoire
Télétravail, Système de prime (autre qu'évolution), Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
03/06/2020
Accord collectif sur l'ensemble des themes de la negociation collective obligatoire
Egalité salariale F/H, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Système de prime (autre qu'évolution)
20/11/2019
Accord collectif sur l'egalite hommes femmes
Formation professionnelle, Autres dispositions emploi, Egalité salariale F/H
24/04/2019
Accord collectif sur l'ensemble des themes de la negociation collective annuelle obligatoire
Autre, précisez