Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
14/04/2011
Statuts mis à jour
- Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
- Augmentation du capital social
- Changement relatif à l'objet social
14/04/2011
Statuts mis à jour
- Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
- Augmentation du capital social
- Changement relatif à l'objet social
14/04/2011
Statuts mis à jour
- Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
- Augmentation du capital social
- Changement relatif à l'objet social
23/03/2006
Statuts mis à jour
- Formation de société commerciale
Bilans comptables
31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
Actes officiels publiés
16/10/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
07/10/2022
- Changement de directeur général
22/06/2020
- Changement de directeur général
10/07/2019
- Modification(s) statutaire(s)
03/04/2019
- Changement de président
02/11/2017
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
16/01/2017
- Changement de président
08/03/2016
- Changement de directeur général
26/05/2014
- Changement de président
19/11/2013
- Nomination de directeur général
27/02/2013
- Démission de directeur général
08/11/2011
- Nomination de directeur général
27/05/2011
- Changement de président
10/03/2011
10/03/2011
02/03/2011
- Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
23/12/2010
- Nomination de commissaire aux apports
29/01/2010
- Changement de directeur général
14/11/2007
07/08/2007
31/08/2006
- Nomination de commissaire aux apports
Annonces légales parues
26/10/2025
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
24/07/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/07/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/11/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/08/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/08/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/08/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/11/2017
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
11/11/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/01/2017
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
21/11/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/03/2016
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
25/11/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/12/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/06/2014
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
14/01/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/12/2013
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
14/03/2013
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
20/11/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/04/2012
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'adresse du siège, l'adresse de l'établissement et l'administration
26/01/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/01/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/06/2011
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
26/04/2011
Modifications et mutations diverses
Augmentation de capital Changement de l'activité
Accords d’entreprise
26/08/2025
Accord relatif au budget des asc de faiveley transport tours
Droit syndical, IRP, expression des salariés
01/04/2025
Protocole d’accord relatif aux negociations annuelles obligatoires 2025
Autre, précisez
25/03/2025
Accord sur l’organisation et l’aménagement du temps de travail
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
14/11/2024
Accord d’entreprise collectif formalisant le régime de prévoyance lourde « incapacité - invalidité - décès » pour les salariés non-cadres
Prévoyance collective, autre que santé maladie
14/11/2024
Accord d’entreprise collectif formalisant le régime de prévoyance lourde « incapacité - invalidité - décès » pour les salariés non-cadres
Prévoyance collective, autre que santé maladie
12/08/2024
Accord collectif d’entreprise formalisant le régime de « remboursement des frais de santé » des salariés non-cadres
Couverture complémentaire santé - maladie
12/08/2024
Accord collectif d’entreprise formalisant le régime de « remboursement des frais de santé » des salariés cadres
Couverture complémentaire santé - maladie
12/08/2024
Avenant à l'accord collectif sur les horaires de travail au sein de faiveley transport tours
Durée collective du temps de travail
19/02/2024
Protocole d’accord relatif aux negociations annuelles obligatoires 2024
Autre, précisez
01/05/2023
Accord collectif instituant l’organisation des equipes de suppleance
Durée collective du temps de travail
13/02/2023
Protocole d’accord relatif aux negociations annuelles obligatoires 2023
Autre, précisez
30/01/2023
Accord relatif a la mise en place du cse faiveley transport tours
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
23/01/2023
Accord d’entreprise relatif aux primes
Système de prime (autre qu'évolution)
24/10/2022
Protocole d’accord relatif aux negociations exceptionnelles de salaires de fin 2022
Autre, précisez
03/10/2022
Accord collectif de compte epargne temps
Compte épargne temps
18/07/2022
Accord relatif a la mise en œuvre de l’activite partielle
Autres dispositions emploi
11/04/2022
Accord d’etablissement relatif a l’annualisation du temps de travail
Durée collective du temps de travail
21/02/2022
Protocole d'accord nao 2022
Autre, précisez
01/11/2021
Le protocole d'accord relatif aux negociations obligatoires 2019
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Evolution des primes
24/02/2021
Protocole d'accord relatif aux negociations annuelles obligatoires 2021
17/12/2020
Accord sur les modalites de la negociation annuelle d’entreprise
17/12/2020
Le protocole d'accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2020
GPEC, Calendrier des négociations, Système de rémunération (autres qu'évolution), Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
27/04/2020
L'accord sur les modalités de la négociation annuelle d'entreprise
Droit syndical, IRP, expression des salariés, Calendrier des négociations
29/11/2019
L'accord collectif instituant l'organisation des équipes week-end
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Durée collective du temps de travail
29/08/2019
L'avenant, signé le 11/06/2019, à l'accord collectif du 23/06/2018 instituant l'organisation des équipes de suppléance de l'établissement de la ville-aux-dames
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Durée collective du temps de travail
Brevets
Pantographe et vehicule ferroviaire comportant un tel pantographe
Référence :
FR3092040
Dépôt :31/07/2020
Publication :01/01/2021
Déposant :FAIVELEY TRANSPORT TOURS
Inventeur :Benjamin CAFFIER
Joint mâle pour vantail, ensemble de joints, porte et véhicule de transport correspondants
Référence :
FR3090789
Dépôt :26/06/2020
Publication :27/11/2020
Déposant :FAIVELEY TRANSPORT TOURS
Inventeur :Fabien VAUTIER, Olivier SALLES, Ludovic FER
Dispositif d’entrainement autoverrouillant pour marchepied de vehicule de transport, marchepied et vehicule ainsi equipes
Référence :
FR3090059
Dépôt :19/06/2020
Publication :27/11/2020
Déposant :FAIVELEY TRANSPORT TOURS
Inventeur :Romain DUBREUIL, Christophe PROUST
Module de porte paliere avec un systeme de guidage haut
Référence :
FR3074127
Dépôt :31/05/2019
Publication :01/11/2019
Déposant :FAIVELEY TRANSPORT TOURS
Inventeur :SEBASTIEN MAREAUX
Systeme de verrouillage d'un vantail de porte paliere
Référence :
FR3074199
Dépôt :31/05/2019
Publication :01/11/2019
Déposant :FAIVELEY TRANSPORT TOURS
Inventeur :SEBASTIEN MAREAUX
Pantographe et vehicule ferroviaire comportant un tel pantographe
Référence :
FR3062824
Dépôt :17/08/2018
Publication :15/03/2019
Déposant :FAIVELEY TRANSPORT TOURS
Inventeur :BENJAMIN CAFFIER
Porte paliere avec seuil rehausse integre.
Référence :
FR3060502
Dépôt :22/06/2018
Publication :07/12/2018
Déposant :FAIVELEY TRANSPORT TOURS
Inventeur :GILLES TENET
Systeme de climatisation pour un vehicule de transport electrique
Référence :
FR3051424
Dépôt :24/11/2017
Publication :22/06/2018
Déposant :FAIVELEY TRANSPORT TOURS
Inventeur :PATRICE HUAULME, PHILIPPE AUBIN, DOMENICO PALMISANO
Systeme d'etancheite pour un ouvrant comportant un profile recevant un joint d'etancheite verrouille par une cle coulissante
Référence :
FR3025164
Dépôt :04/03/2016
Publication :02/02/2018
Déposant :FAIVELEY TRANSPORT TOURS
Inventeur :OLIVIER SALLES, LAURENT BAILLARGER
Vantail de porte de vehicule de transport a structure simplifiee
Structure d'affichage d'informations, barriere et station d'arret de vehicules ainsi equipees.
Référence :
FR2999512
Dépôt :20/06/2014
Publication :27/05/2016
Déposant :FAIVELEY TRANSPORT TOURS
Inventeur :GILLES PIERRE LARDY
Pantographe de vehicule ferroviaire
Référence :
FR3017829
Dépôt :28/08/2015
Publication :12/02/2016
Déposant :FAIVELEY TRANSPORT TOURS
Inventeur :PHILIPPE GEOFFROY
Module economiseur d'energie
Référence :
FR3011912
Dépôt :17/04/2015
Publication :08/01/2016
Déposant :FAIVELEY TRANSPORT TOURS
Inventeur :PHILIPPE AUBIN
Dispositif de deplacement d'au moins un vantail de porte, vehicule ainsi pourvu et procede associe
Référence :
FR3003887
Dépôt :03/10/2014
Publication :03/07/2015
Déposant :FAIVELEY TRANSPORT TOURS
Inventeur :JOAN CARRION ESPELTA, JANY PREVOST, NICOLAS PIERRE, PHILIPPE VAUCELLE
Module de porte-paliere, son montage, ensemble le comprenant, et procede de realisation d'une barriere.
Référence :
FR3002780
Dépôt :05/09/2014
Publication :29/05/2015
Déposant :FAIVELEY TRANSPORT TOURS
Inventeur :ETIENNE CAVAIOTTI
Paroi de support d'un vehicule de transport en commun incorporant un dispositif de fixation d'un module integrant un appareil a axe de visee et procede de fixation d'un tel module
Référence :
FR3004544
Dépôt :17/10/2014
Publication :22/05/2015
Déposant :FAIVELEY TRANSPORT TOURS
Inventeur :JEAN-FRANCOIS PEYRAT, CHRISTIAN PHILIPPE, PATRICE HUAULME
Mecanisme d'ouverture et de fermeture de vantaux coulissants
Référence :
FR3003289
Dépôt :19/09/2014
Publication :01/05/2015
Déposant :FAIVELEY TRANSPORT TOURS
Inventeur :CHRISTOPHE PROUST
Dispositif d'interface entre un systeme d'alimentation auxiliaire et un module de generation d'energie dans un vehicule ferroviaire
Référence :
FR3004020
Dépôt :03/10/2014
Publication :01/05/2015
Déposant :FAIVELEY TRANSPORT TOURS
Inventeur :PHILIPPE AUBIN
Convertisseur d'energie electrique a decoupage
Référence :
FR3001350
Dépôt :25/07/2014
Publication :27/02/2015
Déposant :FAIVELEY TRANSPORT TOURS
Inventeur :BENOIT PERON
Structure de convertisseur d'energie electrique a decoupage
Référence :
FR2972314
Dépôt :07/09/2012
Publication :28/02/2014
Déposant :FAIVELEY TRANSPORT TOURS
Inventeur :MARTIN COYAUD
Convertisseur d'energie electrique
Référence :
FR2974688
Dépôt :02/11/2012
Publication :14/02/2014
Déposant :FAIVELEY TRANSPORT TOURS
Inventeur :PHILIPPE AUBIN, MARTIN COYAUD
Dispositif d'isolement haute tension de moyens d'alimentation d'un dispositif electrique connecte a un potentiel haute tension
