Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DES TRANSPORTS MONTALBANAIS (S.E.M.T.M.)

IMPASSE D'ATHENES - 82000 MONTAUBAN
Statuts Bilans

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Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
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Fiche entreprise

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Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

17/09/2014
Statuts mis à jour
- du 5 rue Voltaire 82000 Montauban
17/09/2014
Statuts mis à jour
- du 5 rue Voltaire 82000 Montauban

Bilans comptables

31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
31/12/2014
Bilan complet

Actes officiels publiés

21/07/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
18/07/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
20/07/2023
20/07/2023
19/07/2023
19/07/2023
19/07/2023
19/07/2023
19/07/2023
19/07/2023
18/07/2023
18/07/2023
18/07/2023
18/07/2023
18/07/2023
18/07/2023
10/07/2018
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
16/02/2015
- Modifications relatives au conseil d'administration
16/02/2015
- Modifications relatives au conseil d'administration
23/01/2013
- modification de l'intitulé de l'administrateur
11/05/2012
25/04/2012
- Modifications relatives au conseil d'administration
25/04/2012
- Changement de président du conseil d'administration et directeur général
02/03/2011
- Changement de représentant permanent
02/03/2011
- Démission d'un administrateur

Annonces légales parues

12/08/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/07/2025
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
11/02/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/07/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
26/07/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
26/07/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
26/07/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
26/07/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
26/07/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
26/07/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
26/07/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
26/07/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
26/07/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
26/07/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
26/07/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
26/07/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
26/07/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
02/08/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/11/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/02/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/12/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/03/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/03/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/03/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/10/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

01/04/2025
Un accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2025
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
24/02/2025
Un accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
Egalité salariale F/H, Non discrimination - Diversité, Autres dispositions Egalité professionnelle
29/04/2024
Un protocole d'accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2024
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes
07/08/2023
Negociations annuelles 2023
Indemnités (dont kilométrique), Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
14/11/2022
Accord sur l'adoption du vote électronique
Autre, précisez
02/05/2022
Negociations annuelles 2022
Evolution des primes, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
15/11/2021
Negociatioins annuelles 2021 - protocole d accord
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
28/08/2020
Protocole d accord negociations annuelles 2020
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes
27/02/2020
Parite hommes femmes
Egalité salariale F/H, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Non discrimination - Diversité, Autres dispositions Egalité professionnelle

Marques

MON BEECYCLE SIMPLE COMME VÉLO!
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3803908
Enregistrée le : 07/02/2011
Expire le : 07/02/2011
Classes : 39, 41
libellule ME SIMPLIFIE LA VIE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3786638
Enregistrée le : 01/12/2010
Expire le : 01/12/2010
Classes : 39, 41