Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
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Entreprises du code NAF 4540Z
CAP MOTOS 25 (CAP MOTOS 25)
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58 FG RIVOTTE - 25000 BESANCON
03 81 25 09 91
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Kbis
Statuts
Bilans
Résumé
Documents à télécharger
Données financières et performances
Données Premium
Documents gratuits
Extrait Datalegal
Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise
Documents premium
Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires
Statuts de l’entreprise
23/03/2023
Statuts mis à jour
- Réduction du capital social
- Donation/partage de parts
- Retrait d'un associé
- Modification(s) statutaire(s)
- Donation/partage de parts
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21/05/2007
Statuts mis à jour
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
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Bilans comptables
31/05/2024
Bilan complet
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31/05/2023
Bilan complet
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31/05/2022
Bilan complet
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31/05/2021
Bilan complet
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Actes officiels publiés
16/01/2023
- non motivée par des pertes par voie de rachat et d'annulation de parts sociales
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13/02/2020
- Modification(s) statutaire(s)
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10/05/2006
- Constitution
- Nomination(s) de gérant(s)
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Annonces légales parues
11/11/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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30/11/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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21/01/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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26/11/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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06/12/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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23/12/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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06/01/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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23/12/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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23/12/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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10/01/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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02/01/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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20/12/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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27/12/2010
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29/12/2009
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19/12/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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22/03/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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