Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

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Statuts de l’entreprise

21/08/2025
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
21/08/2025
Statuts mis à jour
- Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts
21/01/2021
Statuts mis à jour
- Transfert du siège social
17/04/2015
Statuts mis à jour
- A PONTARLIER 78 RUE DE BESANCON
03/07/2014
Statuts mis à jour
- Constatation qu'il n'y a pas de nouvel associé - Mr SANCEY RICHARD Fabrice et Mme RENAUD Amandine ne sont plus associés à partir, respectivement des 25 octobre 2013 et 28 juin 2014 - leurs parts sociales leurs seront remboursées
- Augmentation du capital social
- CLIC & COM
- SARL
26/10/2012
Statuts mis à jour
- SCOP A RESPONSABILITE LIMITEE A CAPITAL VARIABLE
- Changement relatif à l'objet social
- A DOUBS CITY CAP AFFAIRE 9 RUE DE BESANCON
14/12/2006
Statuts mis à jour
- Transfert du siège DOUBS 41 GRANDE RUE

Bilans comptables

31/03/2018
Bilan complet

Actes officiels publiés

25/08/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
21/08/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
29/12/2017
19/05/2006
- Constitution

Annonces légales parues

07/09/2025
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
25/09/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
06/11/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
25/02/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
15/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
24/01/2021
Modifications et mutations diverses
transfert du siège social.
10/12/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
21/12/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/01/2018
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
22/11/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
21/10/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
22/03/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
13/05/2015
Modifications et mutations diverses
Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
24/03/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/07/2014
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le nom commercial, la dénomination, le capital, la forme juridique
31/10/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/11/2012
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur la dénomination, la forme juridique et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
06/09/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/10/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/10/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/08/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/07/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés