Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
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Entreprises du code NAF 4673A
AFP 25 (OUVERTURES AFP 25)
AFP 25 (OUVERTURES AFP 25)
12 ROUTE SAINT MARTIN - 25480 PIREY
03 81 88 20 67
trybabesancon@gmail.com
Kbis
Statuts
Bilans
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Données financières et performances
Données Premium
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Extrait Datalegal
Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise
Documents premium
Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires
Statuts de l’entreprise
08/09/2025
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
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08/09/2025
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
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17/05/2011
Statuts mis à jour
- Transfert du siège PIREY 25 ROUTE SAINT MARTIN - ZA A CHENAUX
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17/05/2011
Statuts mis à jour
- Transfert du siège PIREY 25 ROUTE SAINT MARTIN - ZA A CHENAUX
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05/06/2009
Statuts mis à jour
- Cession de parts
- AGREMENT D UN NOUVEL ASSOCIE ET AUTORISATION DE CESSIONS DE PARTS
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01/08/2006
Statuts mis à jour
- Transfert du siège A BESANCON 15 RUE TRISTAN BERNARD
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Bilans comptables
31/08/2024
Bilan complet
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31/08/2023
Bilan complet
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31/08/2022
Bilan complet
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31/08/2021
Bilan complet
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31/08/2020
Bilan complet
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Actes officiels publiés
08/09/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
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08/09/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
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08/09/2025
- Procès-verbal de transformation
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08/09/2025
- Rapport commissaire à la transformation (transformation juridique)
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19/08/2025
- Le rapport du commissaire à la transformation
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07/05/2009
- Reconstitution de l'actif net
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28/07/2008
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
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23/06/2006
- Constitution
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Annonces légales parues
16/09/2025
Modifications et mutations diverses
transfert du siège social.
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16/09/2025
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration, la forme juridique.
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21/02/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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28/04/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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21/04/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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15/04/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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31/05/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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26/04/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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11/04/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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03/08/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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20/05/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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08/04/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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24/03/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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14/04/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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06/05/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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23/04/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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23/04/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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12/06/2011
Modifications et mutations diverses
Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
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04/04/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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18/05/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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07/04/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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24/04/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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