Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

SAS MOUREAU SIMON (HELIOPHOTON)

450 ROUTE DE LOUHANS - 71580 SAVIGNY-EN-REVERMONT
Statuts Bilans

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Statuts de l’entreprise

07/05/2025
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
11/10/2010
Statuts mis à jour
- Transfert du siège 71580 SAVIGNY EN REVERMONT, 450 ROUTE DE LOUHANS
11/10/2010
Statuts mis à jour
- Transfert du siège 71580 SAVIGNY EN REVERMONT, 450 ROUTE DE LOUHANS
11/10/2010
Statuts mis à jour
- Transfert du siège 71580 SAVIGNY EN REVERMONT, 450 ROUTE DE LOUHANS

Bilans comptables

30/06/2024
Bilan complet
30/06/2017
Bilan complet

Actes officiels publiés

07/05/2025
- Rapport commissaire à la transformation (transformation juridique)
07/05/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
31/03/2025
- Le rapport du commissaire à la transformation
18/07/2006
- Constitution
- Nomination(s) de gérant(s)

Annonces légales parues

08/04/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
05/03/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
02/05/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
24/05/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
23/02/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
12/05/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
08/10/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
15/02/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/01/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
02/07/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/05/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/04/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/04/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/03/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/02/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/02/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/02/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
01/10/2008
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le nom commercial
18/03/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Marques

HISyS
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3740665
Enregistrée le : 25/05/2010
Expire le : 25/05/2010
Classes : 6, 9
Héliophoton
Héliophoton
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3740711
Enregistrée le : 25/05/2010
Expire le : 25/05/2010
Classes : 9, 37, 42

Brevets

Dispositif photovoltaique
Dispositif photovoltaique
Référence : FR2951528
Dépôt : 22/04/2011
Publication : 18/05/2012
Déposant : SARL MOUREAU SIMON
Inventeur : SIMON MOUREAU