Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
Entreprises
Dirigeants
Services
Mon compte
Démo
S'abonner
Accueil
Entreprises du code NAF 4673A
FRANCE CHENE
FRANCE CHENE
ZI ARTIBOIS - 64230 ARTIGUELOUVE
05 59 83 19 07
contact@france-chene.com
Télécharger le Kbis
Statuts
Bilans
Résumé
Documents à télécharger
Données financières et performances
Données Premium
Documents gratuits
Extrait Datalegal
Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise
Documents premium
Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires
Statuts de l’entreprise
09/02/2024
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
Télécharger
02/02/2012
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Cession de parts
Télécharger
02/02/2012
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Cession de parts
Télécharger
02/02/2012
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Cession de parts
Télécharger
28/10/2011
Statuts mis à jour
- Changement relatif à l'activité
- Changement de dénomination en celle de FRANCE CHENE. [TEXTE2]
Télécharger
28/10/2011
Statuts mis à jour
- Changement relatif à l'activité
- Changement de dénomination en celle de FRANCE CHENE. [TEXTE2]
Télécharger
27/07/2007
Statuts mis à jour
- Cession de parts
Télécharger
08/02/2007
Statuts mis à jour
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
Télécharger
Bilans comptables
30/06/2024
Bilan complet
Télécharger
30/06/2023
Bilan complet
Télécharger
30/06/2022
Bilan complet
Télécharger
30/06/2021
Bilan complet
Télécharger
30/06/2018
Bilan complet
Télécharger
30/06/2017
Bilan complet
Télécharger
Actes officiels publiés
09/02/2024
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
Télécharger
09/02/2024
- Rapport commissaire à la transformation (transformation juridique)
Télécharger
09/02/2024
- Rapport commissaire à la transformation (transformation juridique)
Télécharger
21/08/2006
- Constitution
Télécharger
Annonces légales parues
31/07/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Télécharger
11/04/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Télécharger
15/02/2024
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration, la forme juridique.
Télécharger
02/02/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Télécharger
18/11/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Télécharger
28/05/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Télécharger
03/01/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Télécharger
13/12/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Télécharger
15/12/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Télécharger
04/01/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Télécharger
22/01/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Télécharger
16/02/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Télécharger
05/02/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Télécharger
04/02/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Télécharger
26/02/2012
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital
Télécharger
31/01/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Télécharger
31/01/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Télécharger
13/11/2011
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'activité, la dénomination
Télécharger
13/12/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Télécharger
18/02/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Télécharger
18/02/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Télécharger
13/03/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Télécharger