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16/10/2023

Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail

Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Travail à temps partiel, Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Système de rémunération (autres qu'évolution), Heures supplémentaires (contingent, majoration)