Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

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Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
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Fiche entreprise

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Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

24/10/2017
Statuts mis à jour
- de SARL en SAS
- Modification(s) statutaire(s)
- Nomination de président
23/10/2017
Statuts mis à jour
- entre Bruno CIBIN et Mahé CIBIN et Nino CIBIN
04/01/2013
Statuts mis à jour
- de BAINVILLE SUR MADON - 83 Rue Jacques Callot à MESSEIN - 33 Rue du Préfet Claude Erignac ZAC du Breuil
18/11/2011
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
- Cession de parts
18/11/2011
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
- Cession de parts
18/11/2011
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
- Cession de parts

Bilans comptables

30/06/2024
Bilan complet
30/06/2023
Bilan complet
30/06/2022
Bilan complet
30/06/2021
Bilan complet
30/06/2019
Bilan complet
30/09/2017
Bilan complet

Actes officiels publiés

09/03/2023
- Fin de mission de commissaire aux comptes titulaire
- Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
09/03/2023
- Fin de mission de commissaire aux comptes titulaire
- Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
24/01/2020
- Modification(s) statutaire(s)
09/04/2018
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
28/11/2017
- Nomination de directeur général
- Changement de président
20/09/2017
- Nomination de commissaire aux comptes suppléant
- Nomination de commissaire aux comptes titulaire
18/07/2017
- Transformation de la SARL en SAS
26/06/2009
- Reconstitution de l'actif net
20/11/2008
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
18/09/2006
- Constitution

Annonces légales parues

12/02/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/03/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/03/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
14/03/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
27/12/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/01/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/01/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
16/02/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/02/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
11/04/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/12/2017
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
03/11/2017
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur la forme juridique, l'administration
26/09/2017
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
04/05/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
26/10/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/06/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/06/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/06/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/01/2013
Modifications et mutations diverses
Transfert du siège social
29/05/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/05/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/05/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/06/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/07/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/10/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Marques

APNEA Médical
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Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4376314
Enregistrée le : 13/07/2017
Expire le : 13/07/2017
Classes : 10, 35, 44