Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
CLINIQUE DU PONT DE GIEN

CLINIQUE DU PONT DE GIEN

RUE DES COTEAUX DU GIENNOIS - 45500 GIEN
Statuts Bilans

Documents gratuits


Documents premium


Statuts de l’entreprise

17/01/2018
Statuts mis à jour
- Reconstitution des capitaux propres
- Modification(s) relative(s) au président
- Modification(s) relative(s) au commissaire aux comptes suppléant
27/01/2016
Statuts mis à jour
05/02/2014
Statuts mis à jour
- Changement de président
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
07/01/2013
Statuts mis à jour
- Transfert du siège social LE HAUT DES CREUSES - RUE DES COTEAUX DU GIENNOIS
- Changement relatif à l'activité
19/07/2012
Statuts mis à jour
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
19/07/2012
Statuts mis à jour
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
03/07/2009
Statuts mis à jour
- Divers MODIFICATION DES ARTICLES 12 ET 13 DES STATUTS
03/07/2009
Statuts mis à jour
- Divers MODIFICATION DES ARTICLES 12 ET 13 DES STATUTS
03/07/2009
Statuts mis à jour
- Divers MODIFICATION DES ARTICLES 12 ET 13 DES STATUTS

Bilans comptables

30/06/2024
Bilan complet
30/06/2023
Bilan complet
30/06/2022
Bilan complet
30/06/2021
Bilan complet
30/06/2020
Bilan complet
30/06/2019
Bilan complet
30/06/2018
Bilan complet
30/06/2017
Bilan complet

Actes officiels publiés

06/11/2024
- Nomination de directeur général
04/04/2022
- Démission de directeur général
15/11/2021
- Changement de président
12/03/2021
- Changement de président
27/02/2020
- Fin de mission de commissaire(s) aux comptes
08/06/2018
- Changement de président
- Nomination de directeur général
28/08/2013
- Changement de commissaire aux comptes suppléant
28/08/2013
- Changement de commissaire aux comptes suppléant
16/11/2006

Annonces légales parues

15/05/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/04/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/02/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/04/2022
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
03/02/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/11/2021
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
23/03/2021
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
12/02/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/03/2020
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
04/02/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/01/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/09/2018
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
17/01/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/01/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/02/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/12/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/02/2014
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
10/09/2013
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
31/07/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/01/2013
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'activité et transfert du siège social
01/08/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/08/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/08/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/08/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/08/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

10/06/2024
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la clinique du pont de gien
Heures supplémentaires (contingent, majoration), Travail à temps partiel, Forfaits (en heures, en jours), Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Dispositifs don de jour et jour de solidarité