BBC & ASSOCIES (BBC ARCHITECTES)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Modification de l'administration.

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Modification du capital.

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Modification de l'administration.

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Sociétés ayant participé à l'opération de fusion : B.B.C REALISATION Société à responsabilité limitée RCS B 489205500, 129 Rue de la Poudrette 69120 VAULX-EN-VELIN. Modification du capital. Modification de l'administration. Modification de la dénomination. Adjonction du nom commercial.

Modification du capital.

AVIS RECTIFICATIF DE PROJET DE FUSION ENTREBBC REALISATIONSOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE AU CAPITAL DE 8 160 EUROSSIEGE SOCIAL : VAULX EN VELIN (69120), 129 RUE DE LA POUDRETTE 489 205 500 RCS LYONETBBC ARCHITECTESSOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE AU CAPITAL DE 9 100 EUROSSIEGE SOCIAL : VAULX EN VELIN (69120), 129 RUE DE LA POUDRETTE492 918 164 RCS LYONAux termes d'un avenant rectificatif en date à LYON (69) du 7 juillet 2016 déposé au nom des deux sociétés au greffe du Tribunal de commerce de LYON en date du 18 juillet 2016 au projet de traité de fusion en date à LYON (69) du 25 mai 2016 déposé au nom des deux sociétés au Greffe du Tribunal de Commerce de LYON en date du 31 mai 2016, la société BBC REALISATION ferait apport à titre de fusion-absorption à la société BBC ARCHITECTES de tous les éléments d'actif et de passif qui constituent le patrimoine de la société BBC REALISATION, sans exception ni réserve, y compris les éléments d'actif et de passif résultant des opérations qui seraient effectuées jusqu'à la date de réalisation de la fusion, l'universalité de patrimoine de la société BBC REALISATION devant être dévolue à la société BBC ARCHITECTES dans l'état où il se trouvera à la date de réalisation de la fusion.Les comptes de la société BBC REALISATION et de la société BBC ARCHITECTES utilisés pour établir les conditions de l'opération, sont ceux arrêtés au 31 décembre 2015, date de clôture du dernier exercice social de chacune des sociétés intéressées.Les sociétés participant à la fusion étant sous contrôle distinct, les apports de la société BBC REALISATION sont évalués à leur valeur réelle au 31 décembre 2015 arrêtée selon les méthodes définies dans le projet de traité de fusion.L'évaluation faite sur la base desdites valeurs réelles aboutit à une valeur des éléments d'actif apportés égale à 970 102 euros et des éléments de passif pris en charge égale à 390 138 euros, soit un actif net apporté égal à 579 964 euros.La parité de fusion, arrêtée selon les méthodes définies dans le projet de traité de fusion, serait de 0,41667 parts sociales de la société BBC ARCHITECTES pour une (1) part sociale de la société BBC REALISATION.En rémunération et représentation de l'apport-fusion effectué par la société BBC REALISATION, la société BBC ARCHITECTES procèdera à une augmentation de son capital social d'un montant de 3 400 euros, par création de 340 parts sociales nouvelles d'une valeur nominale de 10 euros chacune, entièrement libérées, directement attribuées aux associés de la société BBC REALISATION par application de la parité d'échange.La différence entre le montant de l'actif net apporté par la société BBC REALISATION et le montant de l'augmentation de capital, égale à 576 564 euros, constituera une prime de fusion inscrite au passif du bilan de la société BBC ARCHITECTES sur laquelle porteront les droits de tous les associés anciens et nouveaux.Le projet de fusion a été établi sous les conditions suspensives de l'approbation par les assemblées générales extraordinaires des deux sociétés participant à la fusion et de l'accord de l'ordre des architectes pour la réalisation de la présente opération de fusion.La fusion prendra juridiquement effet à l'issue de la dernière des assemblées générales appelée à se prononcer sur l'approbation de la fusion. La société BBC REALISATION serait dissoute de plein droit, sans liquidation, et la société BBC ARCHITECTES sera subrogée purement et simplement d'une façon générale dans tous les droits, actions, obligations et engagements de la société BBC REALISATION à la date de réalisation définitive de la fusion.Toutefois, la fusion rétroagira effet fiscalement et comptablement au 1er janvier 2016.Les créanciers des sociétés participant à l'opération de fusion, dont la créance est antérieure à la date de parution du présent avis au BODACC, peuvent former opposition à cette fusion dans un délai de trente jours à compter de la parution du présent avis.Pour avis

AVIS DE PROJET DE FUSION ENTREBBC REALISATIONSOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE AU CAPITAL DE 12 000 EUROSSIEGE SOCIAL : VAULX EN VELIN (69120), 129 RUE DE LA POUDRETTE 489 205 500 RCS LYONETBBC ARCHITECTESSOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE AU CAPITAL DE 10 000 EUROSSIEGE SOCIAL : VAULX EN VELIN (69120), 129 RUE DE LA POUDRETTE492 918 164 RCS LYONAux termes d'un projet de traité de fusion en date à LYON (69) du 25 mai 2016 déposé au nom des deux sociétés au Greffe du Tribunal de Commerce de LYON en date du 31 mai 2016, la société BBC REALISATION ferait apport à titre de fusion-absorption à la société BBC ARCHITECTES de tous les éléments d'actif et de passif qui constituent le patrimoine de la société BBC REALISATION, sans exception ni réserve, y compris les éléments d'actif et de passif résultant des opérations qui seraient effectuées jusqu'à la date de réalisation de la fusion, l'universalité de patrimoine de la société BBC REALISATION devant être dévolue à la société BBC ARCHITECTES dans l'état où il se trouvera à la date de réalisation de la fusion.Les comptes de la société BBC REALISATION et de la société BBC ARCHITECTES utilisés pour établir les conditions de l'opération, sont ceux arrêtés au 31 décembre 2015, date de clôture du dernier exercice social de chacune des sociétés intéressées.Les sociétés participant à la fusion étant sous contrôle distinct, les apports de la société BBC REALISATION sont évalués à leur valeur réelle au 31 décembre 2015 arrêtée selon les méthodes définies dans le projet de traité de fusion.L'évaluation faite sur la base desdites valeurs réelles aboutit à une valeur des éléments d'actif apportés égale à 970 102 euros et des éléments de passif pris en charge égale à 134 138 euros, soit un actif net apporté égal à 835 964 euros.La parité de fusion, arrêtée selon les méthodes définies dans le projet de traité de fusion, serait de 0,41667 parts sociales de la société BBC ARCHITECTES pour une (1) part sociale de la société BBC REALISATION.En rémunération et représentation de l'apport-fusion effectué par la société BBC REALISATION, la société BBC ARCHITECTES procèdera à une augmentation de son capital social d'un montant de 3 400 euros, par création de 340 parts sociales nouvelles d'une valeur nominale de 10 euros chacune, entièrement libérées, directement attribuées aux associés de la société BBC REALISATION par application de la parité d'échange.La différence entre le montant de l'actif net apporté par la société BBC REALISATION et le montant de l'augmentation de capital, égale à 832 564 euros, constituera une prime de fusion inscrite au passif du bilan de la société BBC ARCHITECTES sur laquelle porteront les droits de tous les associés anciens et nouveaux.Le projet de fusion a été établi sous les conditions suspensives de l'approbation par les assemblées générales extraordinaires des deux sociétés participant à la fusion et de l'accord de l'ordre des architectes pour la réalisation de la présente opération de fusion.La fusion prendra juridiquement effet à l'issue de la dernière des assemblées générales appelée à se prononcer sur l'approbation de la fusion. La société BBC REALISATION serait dissoute de plein droit, sans liquidation, et la société BBC ARCHITECTES sera subrogée purement et simplement d'une façon générale dans tous les droits, actions, obligations et engagements de la société BBC REALISATION à la date de réalisation définitive de la fusion.Toutefois, la fusion rétroagira effet fiscalement et comptablement au 1er janvier 2016.Les créanciers des sociétés participant à l'opération de fusion, dont la créance est antérieure à la date de parution du présent avis au BODACC, peuvent former opposition à cette fusion dans un délai de trente jours à compter de la parution du présent avis.Pour avis