Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
NOVASEP HOLDING

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39 RUE SAINT JEAN DE DIEU - 69007 LYON

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Statuts de l’entreprise

23/02/2023
Statuts mis à jour
- Modification de la date de cloture de l'exercice social
- Modification de la date de cloture de l'exercice social
08/04/2022
Statuts mis à jour
- Modification des statuts
- Modification des statuts
08/12/2021
Statuts mis à jour
- Modification des statuts
- Modification des statuts
02/03/2018
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
07/12/2016
Statuts mis à jour
- pouvoirs donnés au président pour constater la réalisation de modifications statutaires
- constatation des modifications statutaires
09/07/2016
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
10/04/2014
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
16/10/2012
Statuts mis à jour
- Changement de président
- Modification(s) statutaire(s)
10/04/2012
Statuts mis à jour
- constatation de la réalisation d'une réduction du capital social
- Réduction du capital social
10/04/2012
Statuts mis à jour
- constatation de la réalisation d'une réduction du capital social
- Réduction du capital social
10/04/2012
Statuts mis à jour
- constatation de la réalisation d'une réduction du capital social
- Réduction du capital social
10/04/2012
Statuts mis à jour
- constatation de la réalisation d'une réduction du capital social
- Réduction du capital social
22/04/2011
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
22/04/2011
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
24/02/2011
Statuts mis à jour
- Réalisation de l'attribution gratuite d'actions et augmentation corrélative du capital social
24/02/2011
Statuts mis à jour
- Réalisation de l'attribution gratuite d'actions et augmentation corrélative du capital social
19/01/2011
Statuts mis à jour
- pouvoirs donnés au Président dans le cadre d'une augmentation du capital social
- 1ère augmentation du capital social
- 2ème augmentation du capital social
- certificat du dépositaire
- rapport relatif à l'exactitude de l'arrêté de compte
19/01/2011
Statuts mis à jour
- pouvoirs donnés au Président dans le cadre d'une augmentation du capital social
- 1ère augmentation du capital social
- 2ème augmentation du capital social
- certificat du dépositaire
- rapport relatif à l'exactitude de l'arrêté de compte
19/01/2011
Statuts mis à jour
- pouvoirs donnés au Président dans le cadre d'une augmentation du capital social
- 1ère augmentation du capital social
- 2ème augmentation du capital social
- certificat du dépositaire
- rapport relatif à l'exactitude de l'arrêté de compte
19/01/2011
Statuts mis à jour
- pouvoirs donnés au Président dans le cadre d'une augmentation du capital social
- 1ère augmentation du capital social
- 2ème augmentation du capital social
- certificat du dépositaire
- rapport relatif à l'exactitude de l'arrêté de compte
19/01/2011
Statuts mis à jour
- pouvoirs donnés au Président dans le cadre d'une augmentation du capital social
- 1ère augmentation du capital social
- 2ème augmentation du capital social
- certificat du dépositaire
- rapport relatif à l'exactitude de l'arrêté de compte
19/01/2011
Statuts mis à jour
- pouvoirs donnés au Président dans le cadre d'une augmentation du capital social
- 1ère augmentation du capital social
- 2ème augmentation du capital social
- certificat du dépositaire
- rapport relatif à l'exactitude de l'arrêté de compte
23/03/2010
Statuts mis à jour
- Réalisation d'augmentation du capital social
23/03/2010
Statuts mis à jour
- Réalisation d'augmentation du capital social
10/07/2009
Statuts mis à jour
- Réalisation définitive de l'augmentation de capital
- Certificat de depôt de fonds
- Augmentation du capital social

Bilans comptables

31/03/2024
Bilan complet
31/03/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan consolidé
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan consolidé
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan consolidé
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan consolidé
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2017
Bilan consolidé
31/12/2016
Bilan consolidé

Actes officiels publiés

18/04/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
28/11/2024
13/04/2022
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
04/03/2022
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
16/11/2021
- Réduction du capital
13/09/2021
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
19/07/2021
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
16/04/2021
- Réduction du capital
10/04/2020
- Transfert de siège social
- Transfert de siège social
- Transfert de siège social
10/04/2020
- Transfert de siège social
- Transfert de siège social
- Transfert de siège social
12/03/2020
- Divers
- Augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
05/03/2020
- Augmentation du capital social
- Constatation de la réalisation définitive de l'augmentation de capital
17/07/2019
- Renouvellement du mandat du commissaire aux co-commissaire aux comptes titulaire DELOITTE ET ASSOCIES
14/03/2019
- Modification(s) statutaire(s)
07/01/2019
- Nomination de commissaire aux apports
29/08/2018
- Modification(s) statutaire(s)
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
- Augmentation du capital social
- confirmation des modifications relatives aux commissaires aux comptes
17/10/2016
- Rapport du commissaire chargé d'apprécier le avantages particuliers
10/08/2016
- Nomination de commissaire aux apports
08/07/2013
- Changement de président
07/03/2012
- rapport du commissaire aux avantages particuliers du 5/3/2012
07/03/2012
- rapport sur la valeur de l'apport
16/02/2012
- Réduction du capital social
13/04/2011
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
09/10/2007
- RAPPORT DU COMMISSAIRE CHARGE DE VERIFIER L'ACTIF ET LE PASSIF
09/10/2007
- RAPPORT DU COMMISSAIRE CHARGE D'APPRECIER LES AVANTAGES PARTICULIERS

Annonces légales parues

24/04/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/04/2025
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
12/03/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/12/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/04/2022
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
13/03/2022
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
23/09/2021
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
31/07/2021
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
24/06/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/06/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/07/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/07/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/05/2020
Modifications et mutations diverses
Nouveau siège.
17/03/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital
11/03/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital
23/07/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/07/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/09/2018
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital, l'administration
27/07/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/07/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/03/2018
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital
07/07/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/07/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

15/07/2024
Accord d'entreprise: le forfait annuel en jours & la charte du plein exercice par les salariés de leur droit à la déconnexion
Durée collective du temps de travail, Heures supplémentaires (contingent, majoration), Compte épargne temps, Travail du dimanche, Travail de nuit, Travail à temps partiel, Forfaits (en heures, en jours), Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Dispositifs don de jour et jour de solidarité