Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

INTELLIGENT DESIGN

37 RUE GAMBETTA - 69270 FONTAINES-SUR-SAONE
Statuts Bilans

Documents gratuits

Extrait Datalegal
Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

Documents premium

Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

08/10/2025
Statuts mis à jour
- Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts
08/10/2025
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
29/11/2022
Statuts mis à jour
- Donation Modification des statuts
- Donation Modification des statuts
- Donation Modification des statuts
06/12/2006
Statuts mis à jour
- Constitution d'une société commerciale par création
- Constitution d'une société commerciale par création

Bilans comptables

31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet

Actes officiels publiés

08/10/2025
- Procès-verbal de transformation
08/10/2025
- Rapport commissaire à la transformation (transformation juridique)
24/07/2014
- Reconstitution des capitaux propres
08/07/2009
- Continuation de la société malgré les pertes
08/07/2009
- Continuation de la société malgré les pertes

Annonces légales parues

26/10/2025
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration. Modification de la forme juridique.
10/07/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
11/07/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
27/07/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
07/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
13/10/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
16/08/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
22/08/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/10/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/07/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
10/08/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
25/08/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/08/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/08/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/07/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/08/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/10/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/08/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/01/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Marques

C'id Cabling Intelligent Design
C'id Cabling Intelligent Design
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3493740
Enregistrée le : 11/04/2007
Expire le : 11/04/2007
Classes : 9, 37, 38, 42, 45